| 1807 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 576
...Français, Roi d'Italie, 'à, l'effet de négocier et conclure une paix avantageuse et honorable aux deux Empires. Les plénipotentiaires respectifs se rendront...contractantes devront retirer leurs troupes des lieux qu'elle! doivent quitter, en conséquence des stipulations ci-dessus, ^insi que le Vnode d'exécution... | |
| 1807 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 476
...fe rendront dans le lieu dont les deu : parties intéreffées conviendront, pour y ouvrir et fuivre les négociations. XXIV. Les délais dans lesquels...leurs troupes des lieux qu'elles doivent quitter, en confcqnence des ftipulatieni ci-deffus , ainfi que le mode d'exécution des diverfes claufes que contient... | |
| Georg Friedrich Martens - 1808 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 778
...Ho' .l. v- d'Italie, à l'effet de négocier et conclure une p»i* avantageuse et honorable aux deux empires. Les plénipotentiaires respectifs se rendront...les deux parties intéressées conviendront, pour J ouvrir et suivie les négociations. ART. XXIV. Le« délais dan? lesquels le« haute« partie« con**""*•... | |
| Georg Friedrich Martens - 1808 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 776
...d'Italie , à l'effet de négocier et conclure une paù "fort** avantageuse et honorable aux deux- empires. Les plénipotentiaires respectifs se rendront...les deux parties intéressées conviendront, pour " ouvrir et suivre les, négociations. . • . ART. XXIV. Les délais dans lesquels les hautes parties... | |
| 1807 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 636
...Fiançais, Roi d'Italie , à l'effet de négocier el conclure une pais avantageuse et honorable aux deux Empires. Les plénipotentiaires respectifs se rendront...conviendront, pour y ouvrir et suivre les négociations. XXIV. I es délais dans lesquels les hautes parties contractantes devront retirer leur» troupes des lieux... | |
| Germany statutes - 1822 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 606
...Français, Roi d'Italie, à l'effet de négocier et conclure une paix avantageuse et honorable aux deux empires. Les plénipotentiaires respectifs se rendront...conviendront, pour y ouvrir et suivre les négociations. Art. XXIV. Les délais dans lesquels les hautes parties contractantes devront retirer leurs troupes... | |
| Henri Lemaire - 1822 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 474
...dans le lieu dont les parties intéressées conviendront, pour y ouvrir et suivre les négociation». XXIV. Les délais dans lesquels les hautes parties...retirer leurs troupes des lieux qu'elles doivent quitter an conséquence des stipulations ci-dessus , ainsi que le mode d'exécution des diverses clauses que... | |
| comte Mathieu Dumas - 1826 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 536
...médiation de l'empereur Napoléon pour la conclusion de la paix avec la Porte ottomane. Art.. 24. Les délais dans lesquels les hautes parties contractantes...doivent quitter, en conséquence des stipulations ci -dessus, ainsi que le mode d'exécution des diverses clauses que contient le présent traité, seront... | |
| Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1835 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 792
...[et con•'• P' ,, dure une paix avantageuse et honorable aux deux avec la , r , . ° . . Porte, empires. Les plénipotentiaires respectifs se rendront...conviendront, pour y ouvrir et suivre les négociations. Evacua- ART. XXIV. Les délais dans lesquels les hautes HOU* parties contractantes devront retirer... | |
| France - 1836 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 462
...Français, roi d'Italie, à l'effet de négocier et conclure une paix avantageuse et honorable aux deux empires. Les plénipotentiaires respectifs se rendront...conviendront, pour y ouvrir et suivre les négociations. * 24. Les délais dans lesquels les hautes parlies contractantes devront retirer leurs troupes des... | |
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