Napolon et l'Angleterre: Campagne de Pologne, 2

 

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393 - NAPOLÉON, par la grce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi d'Italie, Protecteur de la confdration du Rhin, Mdiateur de la Confdration Suisse, etc.
342 - SM l'empereur des Franais, roi d'Italie, protecteur de la Confdration du Rhin, et SM l'empereurde toutes les Russies, tant anims d'un gal dsir de mettre fin aux calamits de la guerre, ont, cet effet, nomm pour leurs plnipotentiaires, savoir.
350 - ÎNurr, et enfin le Thalweg du Bug, en le remontant jusqu'aux frontires russes actuelles, sera runi, perptuit, l'empire de Russie.
347 - Les provinces qui, au 1" janvier 1772, faisaient partie de l'ancien royaume de Pologne, et qui ont pass depuis, diverses poques, sous la domination prussienne, seront, l'exception des pays qui sont nomms ou dsigns au prcdent article, et de ceux qui sont spcifis en...
347 - Varsovie, et rgis par des constitutions qui, en assurant les liberts et les privilges des peuples de ce duch, se concilient avec la tranquillit des tats voisins.
343 - Wolodimir de la troisime classe; Lesquels, aprs avoir chang leurs pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER.
386 - Ils sont renouvels par moiti tous les deux ans. Les membres des conseils municipaux sont nomms par le roi sur une liste double de candidats prsents par les assembles communales.
348 - La ville de Dantzig, avec un territoire de deux lieues de rayon autour de son enceinte, sera rtablie dans son indpendance, sous la protection de SM le roi de Prusse et de SM le roi de Saxe, et gouverne par les lois qui la rgissaient l'poque o elle cessa de se gouverner elle-mme.
381 - Les professeurs, instituteurs et autres personnes charges de l'instruction publique ; 5 Tout artiste distingu par ses talents, ses connaissances, ou par des services rendus soit au commerce, soit aux arts.
357 - Les dlais dans lesquels les hautes parties contractantes devront retirer leurs troupes des lieux qu'elles doivent quitter, en consquence des stipulations ci-dessus...