| France - 1822 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 570
...à son refus , aux autres propriétaires des fourneaux de proche en proche, et à ceux qui les fout valoir , de faire ouvrir la terre et d'en tirer la...pour chacun tonneau de mine de cinq cents pesant. 10. Seront levés pareils droits sur le fer, fonte et acier, qui seront transportés des pays étrangers... | |
| 1838 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 886
...» relus , aux autres propriétaires de fourneaux , de proche » en proche, et à ceux qui les fout valoir, de faire ouvrir » la terre et d'en tirer la mine de fer , en payant aux pro» priëtaires des Jbnds, pour tout dédommagement, un » sol par chacun tonneau de mines de 500... | |
| 1838 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 878
...à son relus , aux autres propriétaires de fourneaux , de proche en proche, et à ceux qui les font valoir, de faire ouvrir la terre et d'en tirer la mine de 1er , en payant aux propriétaires des fonds, pour tout dédommagement, un sol par chacun tonneau de... | |
| Société royale des sciences, lettres et arts de Nancy - 1852 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 554
...fourneau, et, à son refus, aux autres propriétaires de proche en proche, et à ceux qui les font valoir, de faire ouvrir la terre et d'en tirer la...propriétaires des fonds, pour tout dédommagement, un sol pour chacun tonneau de mine de cinq cents pesant. (Art XIV.) > Les mines de fer qui seront transportées... | |
| 1852 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 538
...fourneau, et, à son refus, aux autres propriétaires do proche en proche, et à ceux qui les font valoir, de faire ouvrir la terre et d'en tirer la...propriétaires des fonds, pour tout dédommagement, un sol pour chacun tonneau de mine de cinq cents pesant. (Art XIV.) » Les mines de fer qui seront transportées... | |
| Étienne Dupont - 1853 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 752
...autres propriétaires defourn neaux , de proehe en proehe , et à eeux qui les feront valoir, de n faire ouvrir la terre et d'en tirer la mine de fer, en payant aux n propriétaires des fonds, pour tout dédommagement, un sol par n ehaeun tonneau de mine de 500 livres... | |
| France, Ernest Jules F. Lamé Fleury - 1857 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 246
...des fourneaux de proche en proche et à ceux qui les font valoir, de faire ouvrir la terre et d'eu tirer la mine de fer, en payant aux propriétaires des fonds , pour tout dédommagement, un sol (i) pour chacun tonneau de mine de cinq cents pesant. 7 avril 1786. Versailles. I., t. XXVIII,... | |
| Société Nivernaise des Lettres, Sciences et Arts, Nevers - 1870 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 536
...aux autres propriétaires de fourneau de proche en proche, et à ceux qui les font valoir, d'ouvrir la terre et d'en tirer la mine de fer, en payant aux...propriétaires des fonds, pour tout dédommagement, un sol par chacun tonneau de mine de cinq cents livres pesant. » II est évident que, suivant cette ordonnance,... | |
| Henri Sée - 1911 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 852
...à son refus, aux autres propriétaires des fourneaux de proche en proche, et à ceux qui les font valoir, de faire ouvrir la terre et d'en tirer la...sou pour chacun tonneau de mine de cinq cents pesant ». trouvera que mille tonneaux de mine; le propriétaire n'aura donc pour toute récompense que mille... | |
| Henri Sée - 1911 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 844
...les font valoir, de faire ouvrir la terre el d'en llrer la mine (le fer, en payant aux propriélaires des fonds, pour tout dédommagement, un sou pour chacun tonneau de mine de cinq cents pesant ». trouvera que mille tonneaux de mine; le propriétaire n'aura donc pour toute récompense que mille... | |
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