Les rapports de la France avec l'Italie du XIIe siècle à la fin du ler empire

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H. Champion, 1905 - 165 ãä ÇáÕÝÍÇÊ
 

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ÇáÕÝÍÉ 131 - ... usages de ce royaume sur les droits de la puissance royale, qui, pour le temporel, ne dépend ni directement ni indirectement d'aucune puissance qui soit sur la terre, et n'a que Dieu seul au-dessus d'elle...þ
ÇáÕÝÍÉ 118 - Déclaration de 1682, et en général sur les opinions ultramontaines; « 3° La conduite des Jésuites sur la subordination qui est due aux évêques et aux supérieurs ecclésiastiques, et s'ils n'entreprennent point sur les droits et les fonctions des pasteurs; « 4° Quel tempérament on pourrait apporter, en France, à l'étendue de l'autorité du Général des Jésuites, telle qu'elle s'y exerce.þ
ÇáÕÝÍÉ 123 - Cette société, Sire, depuis la première époque de son établissement, n'a cessé d'éprouver des contradictions : les ennemis de la foi l'ont toujours persécutée , et dans le sein même de...þ
ÇáÕÝÍÉ 129 - Brefs, etc., et renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer aucunes Bulles ou Brefs de la cour de Rome, sans lettres patentes du Roi, enregistrées en ladite cour, (n février i765).þ
ÇáÕÝÍÉ 132 - Dieu ne plaise, il pouvait arriver qu'il nous fût ordonné par notre Général quelque chose de contraire à cette présente déclaration, persuadés que nous ne pourrions y déférer sans péché, nous regarderions ces ordres comme illégitimes, nuls de plein droit, et auxquels même nous ne pourrions ni ne devrions obéir en vertu des règles de l'obéissance au Général, telle qu'elle est prescrite par nos constitutions...þ
ÇáÕÝÍÉ 63 - Le roi de Sardaigne s'oblige à' accorder une amnistie pleine et entière à tous ceux de' ses sujets qui ont été poursuivis pour leurs opinions politiques : tous procès qui pourraient leur avoir été suscités à ce sujet, ainsi que les jugemens qui y sont intervenus , sont abolis.þ
ÇáÕÝÍÉ 67 - Décret impérial portant promulgation de la déclaration signée entre la France et la Suisse pour la taie des dépêche...þ
ÇáÕÝÍÉ 123 - Sire. En vous demandant aujourd'hui la conservation des Jésuites, nous avons l'honneur de présenter à votre Majesté le vœu unanime de toutes les provinces ecclésiastiques de Son Royaume. Elles ne peuvent envisager sans...þ
ÇáÕÝÍÉ 63 - Sardaigne s'oblige à accorder une amnistie pleine et entière à tous ceux de ses sujets qui ont été poursuivis pour leurs opinions politiques ; tous procès qui pourraient leur avoir été suscités à ce sujet, ainsi que les jugemens qui y sont intervenus, sont abolis. Tous leurs biens meubles et immeubles ou le prix d'iceux, s'ils ont été vendus, leur seront restitués sans délai. Il leur sera loisible d'en disposer, de rentrer et demeurer dans les Etats du Roi de Sardaigne, ou de s'en retirer.þ
ÇáÕÝÍÉ 125 - Mr l'archevêque de Paris, sur les Atteintes données à l'autorité de l'Eglise , par les jugements des tribunaux séculiers, dans l'affaire des Jésuites, 1763, in-8, br.þ

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