 | Montjoye - 1791 - عدد الصفحات: 648
...Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis, sur les pouvoirs contestés, et sur... | |
 | L. S. Balestrier de Canilhac - 1792 - عدد الصفحات: 420
...Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés et sur... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1801 - عدد الصفحات: 482
...réforme des abus seigneuriaux , et que le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. « Mais ces objets ne sont-ils pas d'un intérêt général , et doit-il être question d'intérêt... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1801 - عدد الصفحات: 432
...déclaré que le consentement particulier du » clergé est nécessaire pour toutes les discus»» sions qui pourraient intéresser la religion , » la discipline...régime des » ordres et corps séculiers et réguliers (i). •,•, Nous ne protestons point contre les délibéra» tions à prendre, conformément à ces... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1801 - عدد الصفحات: 426
...honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Henri Lemaire - 1816 - عدد الصفحات: 450
...honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du cler1789. gé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. , X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - عدد الصفحات: 484
...honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Jean Sylvain Bailly - 1821 - عدد الصفحات: 524
...réforme des abus seigneuriaux , et que le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. Mais ces objets ne sont-ils pas d'un intérêt général, et doit-il être question d'intérêt particulier... | |
 | Jean Sylvain Bailly - 1821 - عدد الصفحات: 524
...réforme des abxis seigneuriaux, et que le consentement parti eu lier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. Mais ces objets ne sont-ils pas d'un intérêt général, et doit-1l être question d'intérêt particulier... | |
 | Jean Charles D. de Lacretelle, Charles Lacretelle - 1821 - عدد الصفحات: 480
...honorifiques des deux premiers ordres. ÏX. Le consentement particulier dû clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
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Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser la religion, la discipline ecclésiastique, le régime des ordres et corps séculiers et réguliers. 
