| Isaac-Louis Le Maistre de Sacy - 1695 - عدد الصفحات: 168
..., pendant le temps porté cy-deffus , fans le confentement de l'expofant , ou de fes ayant caufe , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende, & de tous dépens, dommages fc interdis, comme il eft porté plus au long par ledit Privilège. Ketiflrt... | |
| Charles-Claude Genest, Genest (Mr. l'abbé, Charles-Claude) - 1711 - عدد الصفحات: 106
...pretexte que ce foit fans , la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expolânt , ou de ceui qui auront droit de lui ,à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mil livres d'amende contre chacun des contrevenans , applicables un tiers à l'Hôtel . Dieu de Paris... | |
| Charles-Claude Genest - 1716 - عدد الصفحات: 356
...de titre ou autrement , fans le confentement par écrit dudit Sieut Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires...contrefaits , de trois mille *livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers... | |
| Roger de Rabutin comte de Bussy - 1716 - عدد الصفحات: 402
...ni ça partîe , fans la pcrmîltion «prefle & par é'crît dudic Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille Uvres d'amende contre chacun des contrevcnans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hottcl Dieu de... | |
| François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1718 - عدد الصفحات: 346
...ou autrement , fans la permidion exprefle & par écrit dudit Sieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires...contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des coutreveruns , dont un tiers à Nous , un tiers ll'Hôrel-Dîeu de Paris , l'autre tiers... | |
| François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1718 - عدد الصفحات: 596
...la pa million exptcflê Se par écrit dudir Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; a peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun du comievenans , dont un tiers à Nous , un ne» 1 l'Hôtel- Dieu de Paris , l'antre tiers audit... | |
| Jean Denyse - 1719 - عدد الصفحات: 606
...planches qui l'accompagnent , fans le confentement par écrit dûdit Expofanr , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amendes contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un ricrs à l'Hôtel-Dieu de Paris... | |
| Paul Lucas - 1719 - عدد الصفحات: 378
...abregez , fans la permiffion exprefle & par éjcrit dudit Sieur Expofant,ou de ceux qui auront droit fie lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres â'amendï contre chacun des contreverans > dont un tiers à Nous , un tiers à l'HôtelDiew de Pari,... | |
| Roger de Rabutin comte de Bussy - 1720 - عدد الصفحات: 514
...» ni en partie , fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois rftUle( livres d'amende contre chacun des contrevenatis , dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel... | |
| Jean Regnauld de Segrais - 1722 - عدد الصفحات: 502
...titre ou autrement fans la permiffion expreflc ÔC par écrit dudit Expofant ou de ccur qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille IÎVKS d'amende contre chacun des contrevenans , dont • un tiers à Nous , un tiers à l'HoftclDieu... | |
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