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" Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. "
Mémoires et documents - ÇáÕÝÍÉ 236
ÈæÇÓØÉ Société d'histoire et d'archéologie de Genève - 1849
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Journal des mines, ÇáãÌáÏ 27

1810 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 544
...présentation du projet de Loi concernant Les Mines. An Palais de Compièghe , le 12 avril 1810. JNlAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , etc. , etc. , etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Le projet de loi délibéré...

Le Concile national de 1811: d'après les papiers inédits du cardinal Fesch ...

Antoine Ricard - 1899 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 326
...portes des églises et au coin des principales rues de la ville éternelle, l'affiche suivante : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, « Considérant que, lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit...

Magasin encyclopédique: ou Journal des ..., ÇáãÌáÏ 3;ÇáãÌáÏ 12;ÇáãÌáÏ 54

Aubin Louis Millin, François Noel, Israel Warens - 1807 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 502
...ouvrage estimable et qui ne peut que lui faire honneur. MD COURONNA POÉTIQUE de Napoléon-le-Grand, empereur des français, roi d'Italie , et protecteur de la confédé.ration du Rhin ; ou Choix de poésies composée» en son honneur, Monumenium aère perennius. H OR A T. Par des auteurs...

Journal typographique et bibliographique..., ÇáãÌáÏ 10

1807 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 360
...et juger jusqu'à quel point il a imité son modèle. 176. COURONNE POÉTIQUE DE NAPOLEONLE-GR AND , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin; ou Choix de Poésies composées en son honneur ; par des Auteurs jouissant d'une réputation distinguée,...

Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire ..., ÇáãÌáÏ 10

1807 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 402
...-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, IO fr. Couronne poétique de NapoléonIt Grand, empereur des français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées ea son honneur, avec celte épigraphe : Monumentum are pede dix-huit...

Code Napoléon

France - 1807 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 506
...EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ÉTAT. Séance du samedi 22 août 1807. llAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR de la Confédération du Rhin , , DÉCHET E ce qui suit : Le projet de loi concernant le Code Napoléon , sera présenté au Corps...

Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - 1808 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 778
...1307. » i (Journal de Francfort 1807. nr. 248.) A' u palais Impérial des Tuileries, le 18 Août. Napoléon , Empereur des Français , Roi d'Italie , et protecteur de la confédération du ' Rhin. Avons décrété et décrétons ce qui suit: » ** • ART. I. Tous les étale dénommés ci -après,...

Mercure de France au dix-neuvième siècle, ÇáãÌáÏ 31

1808 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 636
...suivante , a été renfermée sous celte pierre. — L'an troisième du règne de NJPOLÉOXLE-GRASJ) , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin , ce monument de sa bienveillance pour ta capitale , fut commencé. La première pierre en fat posée...

Code de commerce ...

France - 1808 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 826
...l'Intérêt de l'Argent. (Du 3 Septembre 1807.) NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir , SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu , le 3 septembre 1807, le décret...

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., ÇáãÌáÏ 41

France - 1808 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 448
...des Conseils de gaurre pour le jugement des Afajors. Au palais de Fontainebleau , le 3 Novembre 1807. •NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS; Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RRIN; Sur le rapport de notre ministre de la guerre , Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit...




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