| 1790 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 534
...les foires , marchés , réjouissances et cérémonies publiques; églises, spectacles, jeux, cafés et autres lieux publics. " « 4°. L'inspection sur la fidélité du débit des denrées de première nécessité, qui se vendent au poids, à l'aune ou à la mesure , et sur la salubrité... | |
| 1790 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 564
...j» 3°. Le mientien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblemens d'hommes , tels que les foires , -marchés , réjouissances et...du débit des denrées qui se vendent au poids , à î'aune ou à la mesure, et sur la salubrité des comestibles exposés en vente publique ; îi 5°.... | |
| 1790 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 568
...réjouissances et céréraonies publiques, spectacles, jeux , cafés, éjlises , et autres lieux publics ; si 4°. L'inspection sur la fidélité du débit des denrées qui se vendent au poids , à l'aune ou à la mesure , et sur la salubrité des comestibles exposés en vente •publique ; 5» 5°. Le soin... | |
| 1790 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 552
...forires , marchés, réjouissances & cérémonies publiques , églises , spectacles , jeux , cafés & autres lieux publics. » 4°. L'inspection sur la fidélité du débit des denrées de première nécessité qui se vendent au poids, à l'aune ou à la mesure , & sur la salubrité des... | |
| 1818 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 364
...» 3°. Le maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblemens d'hommes, tels que les foires, marchés, réjouissances et cérémonies...spectacles, jeux, cafés, églises et autres lieux publics. » Si , après avoir dit que les objets confiés à la vigilance et à l'autorité des corps municipaux... | |
| François Charles L. Comte - 1818 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 836
...» 3°. Le maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblemens d'hommes, tels que les foires, marchés, réjouissances et cérémonies...spectacles, jeux, cafés, églises et autres lieux publics. » Si , après avoir dit que les objets confiés à la vigilance et à l'autorité des corps municipaux,... | |
| 1818 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 364
...du bon ordre dans le* endroits où il se fait de grands rassemblemeus d'hommes, tels que les fqires, marchés, réjouissances et cérémonies publiques,...spectacles, jeux, cafés, églises et autres lieux publics. » Si , après avoir dit que les objets confiés à la vigilance et à l'autorité des corps municipaux... | |
| Augustin Leducq - 1822 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 432
...objets de police , confiés a la vigilance » et à l'autorité des corps municipaux, sont io... 4-4 n L'inspection sur la fidélité du débit des denrées qui se » vendent au poids , à l'aune ou à la mesure , et sur la к salubrité des comestibles exposés en vente publique. Art. 5. « Les contraventions... | |
| 1823 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 594
...« le maintien du bon ordre « dans les endroits où il se fait de grands rassemblements «d'hommes, tels que les foires, marchés, réjouissances « et...jeux , cafés , églises « et autres lieux publics ; » — Que la loi du 22 juil. 1791, art. 26, n° ier, autorise les corps municipaux à faire des... | |
| Guillaume Jean baron Favard de Langlade - 1824 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 926
...1790, en plaçant au rang des objets confiés à la vigilance et à l'autorité des corps municipaux l'inspection sur la fidélité du débit des denrées qui se vendent au poids ou à la mesure, et sur la salubrité des commestibles exposés en vente publique, confère- t- elle... | |
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