Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 10Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 383
... scel ordonné en l'absence du grand à ces présentes , sauf en autres choses nostre droit et l'autrui en toutes . Donné à Meaulx en Brie , etc. Par le Roy , les sires du Lâu , de Beauvoir , et autres presens . ( 1 ) Louis XVI , à son ...
... scel ordonné en l'absence du grand à ces présentes , sauf en autres choses nostre droit et l'autrui en toutes . Donné à Meaulx en Brie , etc. Par le Roy , les sires du Lâu , de Beauvoir , et autres presens . ( 1 ) Louis XVI , à son ...
ÇáÕÝÍÉ 466
... scel royal . Si donnons en mandement , etc. Donné à Amboise , etc. Par le roy , le sire de Bazoges , et autres présens . No. 55. LETTRES d'abolition pour la ville de Perpignan . ― Rappel des bannis . Restitution des biens confisqués ( 1 ) ...
... scel royal . Si donnons en mandement , etc. Donné à Amboise , etc. Par le roy , le sire de Bazoges , et autres présens . No. 55. LETTRES d'abolition pour la ville de Perpignan . ― Rappel des bannis . Restitution des biens confisqués ( 1 ) ...
ÇáÕÝÍÉ 471
... scel royal , pour une fois seulement , et quictance et recognoissance dudit Geof- froy Cueur sur ce souffisant , nous voulons et mandons à tous noz officiers à qui ce pourroit toucher , en estre tenuz quictes et deschargés en leurs ...
... scel royal , pour une fois seulement , et quictance et recognoissance dudit Geof- froy Cueur sur ce souffisant , nous voulons et mandons à tous noz officiers à qui ce pourroit toucher , en estre tenuz quictes et deschargés en leurs ...
ÇáÕÝÍÉ 472
... scel à cesdictes presentes ; sauf en ́au- tres choses nostre droit , et l'aultruy en toutes . No. 56 . -- LETTRES PATENTES portant légitimation de Louis de Bourbon , fils naturel ( 1 ) de Charles de Bourbon , duc de Bourbonnais et de ...
... scel à cesdictes presentes ; sauf en ́au- tres choses nostre droit , et l'aultruy en toutes . No. 56 . -- LETTRES PATENTES portant légitimation de Louis de Bourbon , fils naturel ( 1 ) de Charles de Bourbon , duc de Bourbonnais et de ...
ÇáÕÝÍÉ 509
... scel royal ou auctentique , foy soit adjoustée comme à l'original . En tesmoin de ce , nous avons fait mectre nostre scel à cesdictes presentes . Donné à Thouars , etc. Par le Roi en son conseil , ouquel le Conte du Mayne , les Contes ...
... scel royal ou auctentique , foy soit adjoustée comme à l'original . En tesmoin de ce , nous avons fait mectre nostre scel à cesdictes presentes . Donné à Thouars , etc. Par le Roi en son conseil , ouquel le Conte du Mayne , les Contes ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices C. L. XVII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'icelluy d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit empeschement enfans eschevins esquelles estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné paravant Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelconques quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve