Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, المجلد 10Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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... premier , soubz nostre séel de secret en l'absence du grand . - du 26 octobre 1737 ( V. déclarat . des 21 janvier et 26 avril 1738 ) , il n'en reste guère aujourd'hui que des copies tirées des monumens qu'on a pu recouvrer alors ...
... premier , soubz nostre séel de secret en l'absence du grand . - du 26 octobre 1737 ( V. déclarat . des 21 janvier et 26 avril 1738 ) , il n'en reste guère aujourd'hui que des copies tirées des monumens qu'on a pu recouvrer alors ...
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... premier ; Yves de Sepeaulx , chevalier , second ; maistre Robert Thiboust , tiers ; maistre Jehan le Boulanger , quart , presidens ; maistre Guitte Cotin , maistre Estienne de Montdidier , maistre Jehan le Sellier , maistre Jehan de la ...
... premier ; Yves de Sepeaulx , chevalier , second ; maistre Robert Thiboust , tiers ; maistre Jehan le Boulanger , quart , presidens ; maistre Guitte Cotin , maistre Estienne de Montdidier , maistre Jehan le Sellier , maistre Jehan de la ...
الصفحة 397
... premier roy chrestien , a tousiours Alory et prosperé , sans quelconque erreur et deviation , et a esté le nom de Dieu exaucé , et son eglise entretenue en sa liberté , et le service divin augmenté par la fervente devotion et bonne pro ...
... premier roy chrestien , a tousiours Alory et prosperé , sans quelconque erreur et deviation , et a esté le nom de Dieu exaucé , et son eglise entretenue en sa liberté , et le service divin augmenté par la fervente devotion et bonne pro ...
الصفحة 402
... premier de ce nom , qui fut sainct et martyr , et presida en saincte eglise l'an 154 après la nativité de Nostre - Seigneur , fit le decret qui s'ensuit : « Nullus in ecclesia ✰ ubi duo vel tres in congregatione fuerint , nisi eorum ...
... premier de ce nom , qui fut sainct et martyr , et presida en saincte eglise l'an 154 après la nativité de Nostre - Seigneur , fit le decret qui s'ensuit : « Nullus in ecclesia ✰ ubi duo vel tres in congregatione fuerint , nisi eorum ...
الصفحة 403
... premier roy de France chrestien , qui , l'an 400 ( 1 ) appellez plusieurs prelats de son royaume en la ville d'Orleans ( entre lesquels estoit sainct Melaine ) , ordonna les elections et confirmations des prelatures ( 1 ) Ou plutôt 869 ...
... premier roy de France chrestien , qui , l'an 400 ( 1 ) appellez plusieurs prelats de son royaume en la ville d'Orleans ( entre lesquels estoit sainct Melaine ) , ordonna les elections et confirmations des prelatures ( 1 ) Ou plutôt 869 ...
عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices C. L. XVII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'icelluy d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit empeschement enfans eschevins esquelles estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné paravant Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelconques quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve