Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, المجلد 10Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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الصفحة 382
... maistre Ro- « bert Thiboult , president , portert les quatre coings du poille , ainsi qu'accoustumé est , et auront les quatre dessusdicts chacun un manteau ver- « meil fourré d'hermines , et chaperons fourrés vermeils ; et aussi y ...
... maistre Ro- « bert Thiboult , president , portert les quatre coings du poille , ainsi qu'accoustumé est , et auront les quatre dessusdicts chacun un manteau ver- « meil fourré d'hermines , et chaperons fourrés vermeils ; et aussi y ...
الصفحة 383
... maistre juré de chascun mestier ; et il soit ainsi que depuis nostrèdit , avenement nous n'aions encore fait ne créé , comme l'en dit , aucun maistre bou- chier de la grante boucherie de nostre ville de Paris ; parquoy , et pour le bon ...
... maistre juré de chascun mestier ; et il soit ainsi que depuis nostrèdit , avenement nous n'aions encore fait ne créé , comme l'en dit , aucun maistre bou- chier de la grante boucherie de nostre ville de Paris ; parquoy , et pour le bon ...
الصفحة 385
... maistre Robert Thiboust , tiers ; maistre Jehan le Boulanger , quart , presidens ; maistre Guitte Cotin , maistre Estienne de Montdidier , maistre Jehan le Sellier , maistre Jehan de la Reaulte , presidens ès chambres des enquestes ...
... maistre Robert Thiboust , tiers ; maistre Jehan le Boulanger , quart , presidens ; maistre Guitte Cotin , maistre Estienne de Montdidier , maistre Jehan le Sellier , maistre Jehan de la Reaulte , presidens ès chambres des enquestes ...
الصفحة 409
... maistre Jehan Dargouges , advocat du roy . ( 62 ) Item . Quant au second mal qui fut cause desdits decrets , et ouquel on escherroit , qui se departiroit d'iceulx , c'est « sub- ⚫ditorum regni depopulatio . En quoy le roy a très ...
... maistre Jehan Dargouges , advocat du roy . ( 62 ) Item . Quant au second mal qui fut cause desdits decrets , et ouquel on escherroit , qui se departiroit d'iceulx , c'est « sub- ⚫ditorum regni depopulatio . En quoy le roy a très ...
الصفحة 429
... maistre Jehan de Ideghem , maistre ès ârts et docteur en mede- cine , Jacob Valdebusse , Simon Petresonne de la Vert , Daniel Vautmontfort , Hanequin , Martin et Jacob Gruel , natifs desdicts pays de Brabant , Flandres , Holande et ...
... maistre Jehan de Ideghem , maistre ès ârts et docteur en mede- cine , Jacob Valdebusse , Simon Petresonne de la Vert , Daniel Vautmontfort , Hanequin , Martin et Jacob Gruel , natifs desdicts pays de Brabant , Flandres , Holande et ...
عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices C. L. XVII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'icelluy d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit empeschement enfans eschevins esquelles estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné paravant Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelconques quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve