Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, المجلد 10Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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... chevalier , premier ; Yves de Sepeaulx , chevalier , second ; maistre Robert Thiboust , tiers ; maistre Jehan le Boulanger , quart , presidens ; maistre Guitte Cotin , maistre Estienne de Montdidier , maistre Jehan le Sellier , maistre ...
... chevalier , premier ; Yves de Sepeaulx , chevalier , second ; maistre Robert Thiboust , tiers ; maistre Jehan le Boulanger , quart , presidens ; maistre Guitte Cotin , maistre Estienne de Montdidier , maistre Jehan le Sellier , maistre ...
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... chevalier du- dit ordre que bon leur semblera ; et avec ce , que eux et toute leur lignée née et à naistre , et chacun d'eux , puissent acquerir et conquester partout notre royaume , et ceux qu'ils ont déjà conquestez , tenir , avoir et ...
... chevalier du- dit ordre que bon leur semblera ; et avec ce , que eux et toute leur lignée née et à naistre , et chacun d'eux , puissent acquerir et conquester partout notre royaume , et ceux qu'ils ont déjà conquestez , tenir , avoir et ...
الصفحة 422
... chevaliers , escuyers et autres nobles dudit pays , et de nos - tredit royaume , et tout ainsi et par la forme et maniere qu'il a esté autrefois octroyé par feu nostre très cher seigneur et ayeul , que Dieu absoille , ausdits maire et ...
... chevaliers , escuyers et autres nobles dudit pays , et de nos - tredit royaume , et tout ainsi et par la forme et maniere qu'il a esté autrefois octroyé par feu nostre très cher seigneur et ayeul , que Dieu absoille , ausdits maire et ...
الصفحة 423
... chevalier , tresorier de France , lesquelx ayent en ce vacqué et besongné , et fait faire pugnicion desdits crimineulx , tant criminellement que civile- ment , ainsi que les cas le requeroient . Et combien que lesdits supplians , en ...
... chevalier , tresorier de France , lesquelx ayent en ce vacqué et besongné , et fait faire pugnicion desdits crimineulx , tant criminellement que civile- ment , ainsi que les cas le requeroient . Et combien que lesdits supplians , en ...
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... chevalier ; maistre Estienne Chevalier , tresorier ; Guillaume de Varie , ge- neral , et autres presens . N ° 23. -LETTRES portant établissement d'un corps - de - ville à Tours ( 1 ) . Saint - Jean - d'Angely , février 1461. ( C. L. XV ...
... chevalier ; maistre Estienne Chevalier , tresorier ; Guillaume de Varie , ge- neral , et autres presens . N ° 23. -LETTRES portant établissement d'un corps - de - ville à Tours ( 1 ) . Saint - Jean - d'Angely , février 1461. ( C. L. XV ...
عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices C. L. XVII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'icelluy d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit empeschement enfans eschevins esquelles estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné paravant Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelconques quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve