Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, المجلد 10Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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... Item . Est aussi à considerer qu'il n'y a royaume qui tant abonde en notables abbayes et eglises , ne où elles soient de si somptueux edifices en si grand nombre , ne où il y ait si grande multitude de personnes ecclesiastiques , où les ...
... Item . Est aussi à considerer qu'il n'y a royaume qui tant abonde en notables abbayes et eglises , ne où elles soient de si somptueux edifices en si grand nombre , ne où il y ait si grande multitude de personnes ecclesiastiques , où les ...
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... Item . Et entre les autres , l'an 1268 , par le roy sainct Loys , fut faite une ordonnance et edict general , par lequel il voulut et ordonna qu'on pourveust par election aux prelatures et dignitez electives , et par collations et ...
... Item . Et entre les autres , l'an 1268 , par le roy sainct Loys , fut faite une ordonnance et edict general , par lequel il voulut et ordonna qu'on pourveust par election aux prelatures et dignitez electives , et par collations et ...
الصفحة 399
... Item . Est à noter que lesdites requestes et conclusions furent prinses par le procureur general du roy et l'université de Paris , à ce presens les officiers de la chambre apostolique du pape , qui requirent ce que bon leur sembla . ( 9 ) ...
... Item . Est à noter que lesdites requestes et conclusions furent prinses par le procureur general du roy et l'université de Paris , à ce presens les officiers de la chambre apostolique du pape , qui requirent ce que bon leur sembla . ( 9 ) ...
الصفحة 400
... Item . Et laquelle loy print son essence , force et authorité sur lesdits decrets faits ès saincts conciles où presidoit le pape ou son legat pour luy , qui fut lors , a esté et est reputé grand'chose , attendu que les roys qui ont esté ...
... Item . Et laquelle loy print son essence , force et authorité sur lesdits decrets faits ès saincts conciles où presidoit le pape ou son legat pour luy , qui fut lors , a esté et est reputé grand'chose , attendu que les roys qui ont esté ...
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... Item . « Primum est , totius ordinis ecclesiastici confusio . « Secundum est , subditorum regni depopulatio . Tertium est , pe- « cuniarum regni evacuatio . Quartum est , ecclesiarum ruina et totalis desolatio . » ( 20 ) Item . Et avant ...
... Item . « Primum est , totius ordinis ecclesiastici confusio . « Secundum est , subditorum regni depopulatio . Tertium est , pe- « cuniarum regni evacuatio . Quartum est , ecclesiarum ruina et totalis desolatio . » ( 20 ) Item . Et avant ...
عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices C. L. XVII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'icelluy d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit empeschement enfans eschevins esquelles estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné paravant Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelconques quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve