Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 10Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 389
... Bourgogne l'a ordonné et constitué chicf de son conseil en absence de son chancellier ; et pour les bons et agreables services qu'il nous a faiz et desire faire , comme de ce sommes accoutumez ; icelluy Guillaume , evesque de Tournay ...
... Bourgogne l'a ordonné et constitué chicf de son conseil en absence de son chancellier ; et pour les bons et agreables services qu'il nous a faiz et desire faire , comme de ce sommes accoutumez ; icelluy Guillaume , evesque de Tournay ...
ÇáÕÝÍÉ 467
... Bourgogne , pour la somme de 400 mille escus d'or ; pour faire lequel rachapt , qui est très necessaire , et dont grant inconvenient irreparable se pourrait ensuir se de brief ledit rachapt n'estoit faict , ayons de notre espargne ...
... Bourgogne , pour la somme de 400 mille escus d'or ; pour faire lequel rachapt , qui est très necessaire , et dont grant inconvenient irreparable se pourrait ensuir se de brief ledit rachapt n'estoit faict , ayons de notre espargne ...
ÇáÕÝÍÉ 504
... Bourgogne , son oncle , concernant sa fuite en Bretagne , et l'intention où il est de parvenir à la réforme des abus avec les seigneurs . Nantes , 15 mars 1464. ( Monstrelet , vol . 3 , fo 110. ) Très chier et amé oncle , je me ...
... Bourgogne , son oncle , concernant sa fuite en Bretagne , et l'intention où il est de parvenir à la réforme des abus avec les seigneurs . Nantes , 15 mars 1464. ( Monstrelet , vol . 3 , fo 110. ) Très chier et amé oncle , je me ...
ÇáÕÝÍÉ 506
... Bourgogne , le duc de Bretagne et le duc de Bourbon . Dunois y était entré , ainsi que le duc de Nemours , le comte d'Arma- gnac , et beaucoup d'autres qui , après avoir rempli les premières places de l'état sous le règne précédent ...
... Bourgogne , le duc de Bretagne et le duc de Bourbon . Dunois y était entré , ainsi que le duc de Nemours , le comte d'Arma- gnac , et beaucoup d'autres qui , après avoir rempli les premières places de l'état sous le règne précédent ...
ÇáÕÝÍÉ 510
... Bourgogne et de Bourbon , du comte de Charolois et de leurs adhérans et com- plices , lesquels nagueres se sont élevez et mis sus en armes à l'encontre du roi leur souverain et le nostre , de nos ambassadeurs dessusdits , el aussi pour ...
... Bourgogne et de Bourbon , du comte de Charolois et de leurs adhérans et com- plices , lesquels nagueres se sont élevez et mis sus en armes à l'encontre du roi leur souverain et le nostre , de nos ambassadeurs dessusdits , el aussi pour ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices C. L. XVII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'icelluy d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit empeschement enfans eschevins esquelles estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné paravant Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelconques quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve