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" Et Leurs Majests l'Empereur des Franais, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse , l'Empereur de toutes les Russies... "
Journal historique et littraire - 219
1861
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Lois annotes, ou, Lois, dcrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ...

France - 1858
...suivie de ses annexes, et dont la teneur suit , recevra sa pleine et entire excution. CONVENTION. Leurs Majests l'Empereur des Franais , l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Kussies, le Roi de Sarda! gu et l'Empereur...
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L'Expdition de Crime jusqu' la prise de Sbastopol: Chroniques ..., 2

Bazancourt, Csar Lecat baron de Bazancourt - 1856 - : 4
...trouve en paix, Sa Majest n'admettra aucun btiment de guerre tranger dans lesdits dtroits. Et Leurs Majests l'Empereur des Franais, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlamle, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre...
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Le trait de Paris du 30 mars: tudi dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - 1856 - : 562
...trouve en paix. Sa Majest n'admettra aucun btiment de guerre tranger dans lesdits dtroits. Et Leurs Majests l'Empereur des Franais, l'Empereur...d'Autriche . la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russie* et le Roi de Sardaigne, de l'autre...
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Manuel diplomatique, recueil des traits de paix europens [&c ..., 2

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
...trouve en paix, Sa Majest n'admettra aucun btiment de guerre tranger dans les dits dtroits. Et Leurs Majests l'Empereur des Franais, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Rui de Sardaigne, de l'autre...
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Aktenstcke zur orientalischen frage, 2

Julius von Jasmund - 1856
...ratifications du prsent Trait. Art. 31. Les territoires occups pendant la guerre par les troupes de Leurs Majests l'Empereur des Franais, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signes Constantinople, le douze...
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Revue belge et trangre, 1

1856
...ratifications du prsent trait. ART. 51. Les territoires occups pendant la guerre par les tronpes de Leurs Majests l'Empereur des Franais, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande.Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des conventions signes Constantinople, la Grande-Bretagne...
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Congrs de Paris

France min. des affaires trangres - 1856
...ratifications du prsent Trait. ART. 3i. Les territoires occups pendant la guerre par les troupes de Leurs Majests l'Empereur des Franais, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signes Constantinople,...
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L'expdition de Crime jusqu' la prise de Sbastopol, 2

Csar Lecat baron de Bazancourt - 1856
...ratifications du prsent Trait. ART. 31. Les territoires occups pendant la guerre par les troupes de Leurs Majests l'Empereur des Franais, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande Rretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signes Constantinople,...
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Le trait de Paris du 30 mars: tudi dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - 1856 - : 562
...termes suivants : ART. 31. << Les territoires ottomans occups, pendant la guerre, par les troupes de Leurs Majests l'Empereur des Franais, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de lu Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne , aux termes des conventions signes Constantinople...
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Lois, Decrets, or Ordonnaces, Reglements

J.RB. DUVERGIER - 1856
...paix, Sa Majest n'admettra aucun btiment de guerre tranger dans lesdils dtroits; et LL. MM. l'empereur des Franais, l'empereur d'Autriche , la reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse , l'empereur de toutes les Russies el le roi de Sardaigne, de l'aulre...
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