| France - 1858 - عدد الصفحات: 662
...suivie de ses annexes, et dont la teneur suit , recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION. Leurs Majestés l'Empereur des Français , l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Kussies, le Roi de Sarda! gué et l'Empereur... | |
| César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - عدد الصفحات: 506
...trouve en paix, Sa Majesté n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesdits détroits. Et Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlamle, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre... | |
| Louis Debrauz - 1856 - عدد الصفحات: 592
...trouve en paix. Sa Majesté n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesdits détroits. Et Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche . la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russie* et le Roi de Sardaigne, de l'autre... | |
| Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - عدد الصفحات: 630
...trouve en paix, Sa Majesté n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans les dits détroits. Et Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Rui de Sardaigne, de l'autre... | |
| Julius von Jasmund - 1856 - عدد الصفحات: 560
...ratifications du présent Traité. Art. 31. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Constantinople, le douze... | |
| 1856 - عدد الصفحات: 660
...ratifications du présent traité. ART. 51. — Les territoires occupés pendant la guerre par les tronpes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande.Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des conventions signées à Constantinople, la Grande-Bretagne... | |
| France min. des affaires étrangères - 1856 - عدد الصفحات: 164
...ratifications du présent Traité. ART. 3i. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Constantinople,... | |
| César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - عدد الصفحات: 510
...ratifications du présent Traité. ART. 31. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande Rretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Constantinople,... | |
| Louis Debrauz - 1856 - عدد الصفحات: 596
...termes suivants : ART. 31. << Les territoires ottomans occupés, pendant la guerre, par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de lu Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne , aux termes des conventions signées à Constantinople... | |
| J.RB. DUVERGIER - 1856 - عدد الصفحات: 642
...paix, Sa Majesté n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesdils détroits; et LL. MM. l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche , la reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse , l'empereur de toutes les Russies el le roi de Sardaigne, de l'aulre... | |
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