 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1790 - عدد الصفحات: 512
...& comme non avenus, ainsi que tout ce qui a suivi ; & cependant l'assemblée ordonne que les pieces relatives à cette affaire seront remises à son comité...des recherches qu'elle charge de prendre tous les renseignemens nécessaires contre les auteurs des troubles dont il s'agit , notamment contre les particuliers... | |
 | 1790 - عدد الصفحات: 600
...des 32 Sections de la Ville d,e Lyon des 9 et le de ce mois, sont et demeureront nuls et non avenus , ainsi que tout ce qui a suivi , et cependant l'Assemblée ordonne que les pièces relatives à celte affaire seront remises à son Comité des Rechercher -, qu'elle charge de prendre tous - le»... | |
 | Etienne Dumont - 1791 - عدد الصفحات: 602
...tout ce qui a suivi ; et cependant l'assemblée nationale ordonne que les pièces relatives à CCMC affaire , seront remises à son comité des recherches, qu'elle charge de prendre tous les renseignemens nécessaires qontre les auteurs des troubles dont il s'agit , notamment contre les particuliers... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - عدد الصفحات: 994
...sections de la ville de Lyon , des 9 et 10 de ce mois , sont et demeurent nuls et comme non-avenus , ainsi que tout ce qui a suivi ; et cependant l'assemblée...des recherches , qu'elle charge de prendre tous les renseignemens nécessaires contre les auteurs des troubles dont il s'agit , notamment contre les particuliers... | |
 | 1860 - عدد الصفحات: 842
...sect/inis de la ville de Lyon des 9 et 10 de ce mois , sont et demeurent nuls et comme, nun avenus , ainsi que tout ce qui a suivi ; et cependant l'Assemblée...pièces relatives à cette affaire seront remises à ton comité des recherches, qu'elle charge de prendre tous les renseignements nécessaires contre les... | |
 | Albert Metzger, Joseph Fréeric L. Vaesen - 1882 - عدد الصفحات: 244
...besoins de l'état, a décrété et décrète ce qui suit : mois, demeureront nuls et comme non avenus ainsi que tout ce qui a suivi, et cependant l'Assemblée ordonne que les pièces relatives à cette aftaire seront remises à son comité de recherches, qu'elle charge de prendre tous les renseignements... | |
 | Maurice Wahl - 1894 - عدد الصفحات: 676
...commissaires des 32 sections de la ville de Lyon des 9 et 10 de ce mois demeureront nuls et comme non avenus ainsi que tout ce qui a suivi, et cependant l'Assemblée ordonne que les pièces relatives à celle affaire seront remises à son comité de recherches, qu'elle charge de prendre tous les renseignement*... | |
| |
Lyon , des 9 et 10 de ce mois , sont et demeurent nuls et comme non-avenus , ainsi que tout ce qui a suivi ; et cependant l'assemblée ordonne que les pièces relatives à cette affaire seront remises à son comité des recherches , qu'elle charge de... 