Code Universitaire, ou lois, statuts et règlemens de l'Université Royale de France mis en ordre par ... A. Rendu. ... Deuxième édition

académique admis agrégés année Arrêté articles aspirans aura auront autorisé avant bourses candidats certificat chaire chargé chef classes colléges royaux comité commission communaux communes compte concours conformément conseil royal cours d'après d'études décret délivré département dépenses dernier désignés déterminé diplôme dispositions diverses doit doivent donner doyen écoles élèves établi états études examens exercer faculté fera février fixe fonctionnaires fonctions fonds forme frais général grade grand-maître heures Ibid inspecteurs instituteurs jour juges juin l'académie l'administration l'année l'art l'article l'école l'enseignement l'état l'histoire l'instruction publique l'ordonnance l'un l'Université latin leçons lettres lieu lycées maîtres mars médecine membres ment ministre mois nécessaires nombre nommés normale novembre obtenu Ordonnance particuliers payer pendant pension philosophie places portant pourra pourront préfet première présent président primaire principaux pris professeurs proviseur public rapport recteur règlement relatives s'il sciences seconde secrétaire sera seront seul somme sort spécial statut suit suivant surveillance tion titre traitement troisième