Histoire des dcouvertes et conquestes des Portugais dans le Nouveau monde ...

Saugrain pere et Coignard fils, 1733 - 693
 

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658 - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prtexte que ce puifle tre, fans la permiflion exprel & par crit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous...
657 - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos ams & faux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , grand Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
659 - Maupeou : le tout peine de nullit des Prfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
659 - Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'excution d'icelles tous actes requis & ncefaires,fns demander autre permiflon, & nonobftant Clameur de Haro, Charte Normande & Lettres ce contraires.
659 - MI&OMESNIL: le. tout peine de nullit des Prfentes , du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayans caufe pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
658 - BOURGOGNE, s'il Nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilge fur ce neceflaire ; offrant pour cet effet de le faire imprimer en bon papier & beaux caractres , fuivant la feuille imprime & attache pour modle fous le contre-fcel des Prefentes.
658 - A CES CAUSES, voulant traiter favorablement ledit Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces prefentes de faire imprimer...
658 - CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant : Nous lui avons permis & permettons par ces Prfentes , de faire imprimer ledit ouvrage en un ou plufieurs volumes , & autant de fois que bon lui...
658 - ... aucun lieu de notre obiflance ; comme auffi tous Imprimeurs , Libraires & autres, d'imprimer , faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire lefdits Livres ci-defs expafs en tout ni en partie...
658 - Livres ci-deffus fpcifis en un ou plufieurs volumes , conjointement ou fparment , & autant de fois que bon lui femblera , fur papier...