...représentation est admise, le partage s'opère par souche ; si même une souche a produit plusieurs branches, la subdivision se fait aussi par souche dans chaque...branche , et les membres de la même branche partagent entr'eux par tète. Il résulte de cet article, combiné avec les articles 740 et 742, que les petits...

...une même souche a produit plusieurs branches , la subdivision se fait aussi par souche duns chacjne branche, et les membres de la même branche partagent entre eux par tête. /44- On ne représente pas les personnes virantes , mais seulement celles qui sont mortes naturellement...

...représentation est admise, le partage s'opère par souche : si une même souche a produit plusieurs branches , la subdivision se fait aussi par souche dans chaque branche, et les membres de la même branche se partagent entre eux par tête. Novell. 1 18, cap. i. i_ . . . (1) Originairement , la représentation...

...partage s'opère par souclie : si une même souche a produit plusieurs branches, la subdivision se lait aussi par souche dans chaque branche , et les membres...de la même branche partagent entre eux par tête. 744. On ne représente pas les personnes vivantes, niais seulement celles qui sont mortes naturellement...

...représentation est admise, le partage s'opère par souches ; si une même souche a produit plusieurs branches , la subdivision se fait aussi par souche dans chaque...branche, et les membres de la même branche partagent entr'eux par tête. 18. On ne pent jamais représenter une personne vivante. 19. L'enfant ne tient...

...collatérale , les représentans succèdent par souches. Si une même souche a produit plusieurs branches , la subdivision se fait aussi par souche dans chaque branche , et les individus de la même branche partagent entre eux par tête. 744 38. On ne représente pas les personnes...

...est ad« mise, le partage s'opère par souche : si une même souche " a produit plusieurs branches, la subdivision se fait aussi » par souche dans chaque...la « même branche partagent entre eux par tête. » lU Art. 34. « On ne représente ipas les personnes vivantes, « mais seulement celles qui sont...

...représentation est admise, le partage s'opère par souche : si une même souche a produit plusieurs branches , é cachée, auquel cas il sera admis à proposer tous...justifier qu'il n'en est pas le père. 314. L'enfan BRANDON (SAISIE). C. Proc. (liv. 5, lil. 0, de la saisie des fruits pendans par racine , ou de la saisie-brandon...

...représentation est admise , le partage s'opère par souche. Si une même souche a produit plusieurs branches , la subdivision se fait aussi par souche dans chaque...membres de la même branche partagent entre eux par têtes 118 TARLEAU XXXV. 119 ARTICLE 744. On ne représente pas les personnes vivantes, mais seulement...

...partage s'opère par souche : si une même souche a produit plusieurs branches, la subdivision se lait aussi par souche dans chaque branche , et les membres de la même branche partagent entre eux par tète. ; Í [ On ne représente pas les personnes vivantes, mais seulement celles qui sont mortes naturellement...