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" Le roi, dsirant assurer la libert individuelle de tous les citoyens d'une manire solide et durable, invite les tats gnraux chercher et lui proposer les moyens les plus convenables de concilier l'abolition des ordres connus sous le nom... "
Histoire de la rvolution franc̦aise, depuis l'anne 1787, jusqu'en 1816 ... - 249
Henri Lemaire - 1816 - : 1427
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L'ami du roi, des franois, de l'ordre et surtout de la vrit ou histoire ...

Montjoye - 1791
...libert personnelle de tous les citoyens, d'une manire solide et durable; invire les tats-gnraux chercher , et lui proposer les moyens les plus...concilier l'abolition des ordres, connus sous le nom de iettris -de cachet, avec le maintien de la sret publique, et avec les prcautions ncessaires,...
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Politicon: ou, Choix des meilleurs discours, sur tous les sujets ..., 1

L. S. Balestrier de Canilhac - 1792
...libert personnelle de tous les citoyens d'une manire solide et durable , invite les tats-gnraux chercher et lui proposer les moyens les plus...connus sous le nom de lettres de cachet , avec le _J le maintien de la sret publique et avec les prcatuions ncessaires , soit pour mnager ,...
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Essais historiques sur les causes et les effets de la Rvolution ..., 1

Claude Franois Beaulieu - 1801
...citoyens, d'une mao nire solide et durable , invite les tats g nraux chercher et lai proposer les moyens les plus convenables de concilier...prcautions ncessaires, soit pour mnager , dans cer tainscas, l'honneur des familles, soit pour garantir l'tat des effets d'une intelligence...
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Essais historiques sur les causes et les effets de la Rvolution ..., 1

Claude Franois Beaulieu - 1801
...* moyens les plus convenables de. concilier l'abolition des <jrdres connus sous le nom d lettres, de cachet, avec le maintien de la sret...prcautions ncessaires, soit pour mnager , dans cer tainscas, l'honneur des familles, soit ponr K garantir l'tat des effets. d'une intelligente...
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Essais historique sur les causes et les effets de la rvolution de ..., 1

Claude Franois Beaulieu - 1801
...sonnelle de tous les citoyens , d'une ma nire solide et durable, invite les tats g nraux chercher et lui proposer les moyens les plus convenables de concilier et l'abolition des ordres connus sous le nom de lettres de cachet, avec le maintien de la sret...
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Histoire de la Rvolution de France, pendant les dernires annes ..., 1

Antoine-Franois Bertrand-de-Molleville - 1801 - : 14
...libert personnelle de tous les citoyens d'une manire solide et durable, invite les tats-gnraux chercher et lui proposer les moyens les plus convenables de concilier F abolition des ordres connus sous le nom de lettres de cachet, avec le maintien de la suret publique...
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Oeuvres completes de l'abb Proyart ...

abb Proyart - 1819
...le plus convenable de concilier l'abolition des ordres connus sous le nom de ieltret de eanhet, avrc le maintien de la sret publique, et avec les prcautions...ncessaires , soit pour mnager, dans certains cas , l'honueur des familles , soit pour rprimer avec clrit des commencemens de sdition, soit...
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Histoire de France: pendant le dix-huitime sicle, 7

Charles Lacretelle - 1821
...libert personnelle de tous les citoyens d'une manire solide et durable, invite les tats-gnraux chercher et lui proposer les moyens les plus...familles, soit pour rprimer avec clrit les conimencemens de sdition, soit pour sgarantir l'tat des effets d'une intelligence criminelle avec...
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Mmoires de Bailly: avec une notice sur sa vie, des notes ...

Jean Sylvain Bailly - 1821
...libert personnelle de tous les citoyens d'une man1re solide et durable , invite les tats-gnraux chercher et lui proposer les moyens les plus...pour mnager , dans certains cas , l'honneur des fam1lles , soit pour rpr1mer avec clrit les commencemens de sdition , soit pour garantir...
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Histoire de la rvolution franaise, 1

Lacretelle - 1821
...libert personnelle de tous les citoyens d'une manire solide et durable , invite les tats-gnraux chercher et lui proposer les moyens les plus...prcautions ncessaires, soit pour mnager, dans cer tains cas, l'honneur des l'ami! lns , soit pour rprimer avec clrit les commencemens de...
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