Annuaire des cinq départements de l'ancienne Normandie. An. 10-54, 56, 96 |
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عبارات ومصطلحات مألوفة
adjoint au maire agricole Alençon ancien maire ancien notaire Arrondissement Arrondissement de Bayeux Arrondissement de Caen avocat Avranches Bagnoles Bayeux Besnou beurre Blanchetière bureau Caen Calvados chargé château chevaux Commission comte concours Condé-sur-Noireau Congrès Conseil des Prud'hommes Conseil général conseil municipal cours d'appel Coutances cultivateur culture curé d'équitation d'Eyragues département du Calvados DIGUÈRES directeur docteur-médecin Domfront dressage écoles Elbeuf élèves enfants engrais établissement fabricant fabrication Falaise Ferté Ferté-Macé Flers François Ier fumier Glanville gratuitement greffier Gustave hectares Honfleur honoraire industriel inspecteur du canton instituteurs Isigny juge de paix Jury l'abbé l'agriculture l'arrondissement de Domfront l'Association normande l'école l'établissement l'instruction l'Orne Lisieux manufacturier Médaille de bronze membre du Conseil membres de l'Association ment Mézidon ministre négociant Orbec Ouistreham ouvriers pharmacien piqueur plantes Pont-l'Évêque Préfet président primaire procureurs propriétaire Question receveur Roissy salle d'asile secrétaire séminaires service Société St-Lo terre tion tissage Tribunal de commerce Trouville Vavasseur Vigneral Vire
مقاطع مشهورة
الصفحة 111 - L'hypothèque est un droit réel sur les immeubles affectés à l'acquittement d'une obligation. Elle est, de sa nature, indivisible, et subsiste en entier sur tous les immeubles affectés, sur chacun et sur chaque portion de ces immeubles. Elle les suit dans quelques mains qu'ils passent.
الصفحة 48 - Aujourd'hui, les huissiers sont des officiers ministériels établis dans chaque arrondissement pour faire toutes citations, notifications et significations requises pour l'instruction des procès , tous actes et exploits nécessaires pour l'exécution des ordonnances de justice, jugements et arrêts.
الصفحة 146 - ... doit par une assistance fraternelle assurer l'existence des citoyens nécessiteux, soit en leur procurant du travail dans les limites de ses ressources, soit en donnant à défaut de la famille des secours à ceux, qui sont hors d'état de travailler.
الصفحة 135 - Tout Français qui n'est pas déclaré impropre à tout service militaire fait partie : De l'armée active pendant cinq ans ; De la réserve de l'armée active pendant quatre ans ; De l'armée territoriale pendant cinq ans ; De la réserve de l'armée territoriale pendant six ans...
الصفحة 65 - L'Orne. 5. La Sarthe. 6. La Seine-Inférieure. Composition de l'Académie. — Le recteur. L'Académie se compose : 1° D'un recteur (du latin rector, de regere, régir). Le recteur est nommé par le chef de l'État , sur la présentation du ministre de l'instruction publique. Il a la haute main, dans l'Académie , sur les Facultés, les Lycées, les Colléges, les Écoles. Les recteurs exercent la police de l'enseignement public dont ils règlent l'inspection à tous les degrés. Les attributions...
الصفحة 74 - L'instruction primaire est élémentaire ou supérieure. L'instruction primaire élémentaire comprend nécessairement l'instruction morale et religieuse, la lecture, l'écriture, les éléments de la langue française et du calcul, le système légal des poids et mesures.
الصفحة 110 - Les chemins, routes et rues à la charge de l'État, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les rivages, lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont considérés comme des dépendances du domaine public.
الصفحة 74 - L'arithmétique appliquée aux opérations pratiques ; Les éléments de l'histoire et de la géographie ; Des notions des sciences physiques et de l'histoire naturelle, applicables aux usages de la vie ; Des instructions élémentaires sur l'agriculture, l'industrie et l'hygiène ; L'arpentage, le nivellement, le dessin linéaire ; Le chant et la gymnastique.
الصفحة 35 - Art. 179. Les tribunaux de première instance en matière civile connaîtront en outre, sous le titre de tribunaux correctionnels, de tous les délits forestiers poursuivis à la requête de l'administration, et de tous les délits dont la peine excède cinq jours d'emprisonnement et quinze francs d'amende.
الصفحة 468 - Paris, avec pour sous-titre: ouvrage dans lequel on montre comment un Royaume peut passer dans l'espace de cinq années de l'état le plus déplorable à l'état le plus florissant, par M. de L., ancien officier de cavalerie (1776).