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" Parlement à Paris, que notre préfent Edit ils aient à faire lire , publier & regiftrer ; & le contenu en icelui garder , obferver & exécuter félon fa forme & teneur , nonobitant toutes chofes à ce contraires. Voulons qu'aux copies du préfent Edit... "
Dictionnaire historique de ... Paris et de ses environs, par mm. Hurtaut & Magny - ÇáÕÝÍÉ 737
龂 Pierre Thomas N. Hurtaut - 1779
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Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - 1753 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 702
...Cour des Aydes à Paris , que notre préfènt Edit ¿Is ayent à faire-- lire, publier & regiftrer,& le contenu en icelui garder , obferver & exécuter félon fa forme & teneur. Car tel eft notre phifir. Et afin que ce ibit choie ferme Se fiable à toujours , Nous y avons fait mettre...

Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - 1753 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 598
...Cour de Parlement , Chambre des Comptes & Cour des Aydes à Paris , que notre prefent Edit ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelui garder & obferver de point en point felon là forme & teneur , ccdant & faifant cefler tous troubles & empêchemens...

Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - 1761 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 782
...Cour de Parlement , Chambre des Comptes & Cour des Aydes à Paris , que notre prefent Edit ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelui garder & obferver félon fa forme & teneur ; ceflant 8t faifant ceffet tous troubles & empêchemens qui pourroient...

Code criminel, ou commentaire sur l'ordonnance de 1670, ÇáãÌáÏÇÊ 1-2

François Serpillon - 1767 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 910
...Vacarions à Paris, „ que notre prêtent Edit, ils aient à faite lire, publier, & régtilrer, „ & le contenu en icelui , garder, obferver & exécuter félon fa forme „ & teneur ; car tel eft notre plaifir , & afin que ce foit choie ferme „ & ftable à toujours , nous y avons fait mettre...

Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses: où l'on examine ...

Daniel Jousse - 1769 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 604
...féaus Confeillers, les Gens tenant notre Cour de Parlement de Palis , que notre préfent Edit ils ayent à faire lire, publier & regiftrer, & le contenu en icelui garder, obferver & exécuter felon fa forme & teneur, nonobftant toutes loix , coutumes, ufages, Edits , Déclarations , Lettres-Patentes...

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de ...

France Church of clergy - 1769 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 864
...gens tenant notre cour de parlement & cour des aides à Paris , que notre préfent édit ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelui garder & obferver félon fa forme & teneur , ceflant & faifant cefler tous troubles & empêchemens qui pourroient...

Procès-verbaux des séances de M. le marquis de La Tour-du-Pin, commandant en ...

France. Parlement (Dijon) - 1771 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 44
...EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confcillers les Gens tenant notre Cour de Parlement de Dijon , 3 que notre préfent Edit ils aient à faire lire, publier...en icelui garder , obferver & exécuter félon fa formc'&: teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; & afin que ce foit chofc ferme ôc ftable à toujours...

Dictionnaire: ou, Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses ...

Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 816
...à nos âmes & féaux Confciilersles Genstenantnotre Cour de Parlement à Paris, que ces préfentes ils aient à faire lire, publier & regiftrer, & le contenu en icelles garder, obfcrver fk exécuter félon leur forme & teneur : Car tel eft notre plaifir j en témoin...

Jurisprudence consulaire, et instruction des négociants: Ouvrage utile aux ...

Rogue - 1773 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 464
...nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement à Paris , que ces Préfentes ils aient à faire lire, publier & regiftrer, & le contenu en réelles garder & exécuter felon leur forme & teneur, nonobftant toutes Ordonnances, Ëdits, Déclarations...

Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ...

France - 1774 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 722
...cafuels. SI DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux les Gens tenant notre Cour de Parlement à Rouen , que notre préfent Edit ils aient à faire lire ,...publier & regiftrer , & le contenu en icelui garder , oblerver & exécuter félon fa forme & teneur , nonobftant Clameur de Haro, Chartre Normande Si autres...




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