| Jean Baptiste Denisart - 1805 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 792
...consécration et avant d'entrer eu fonctions , prêteraient le serinent de fidélité à la Dation , à la loi et au roi , et de »,;• maintenir de tout leur pouvoir la constitution , et ce serment fut une pomme de discorde qui mit touteri combustion. De là des troubles... | |
| 1789 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 876
...les municipalités seront établies , le serment d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi ,"de maintenir , de tout leur pouvoir , sur la réquisition...administratifs, la constitution, et de prêter sur ladite réquisition main-forte pour l'exécution des jugemenset des décrets deTassero» blée nationale,... | |
| France assemblée nat - 1789 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 474
...pour la composition d'une Municipalité constitutionnelle , ont unanimement, et avec transport ^ fait serment d'être fidèles à la Nation , à la Loi, et au Roi, et de maintenir, de tout leur pouvoir , • la Constitution du Royaume. Procès-verbal de l'Assemblée des Citoyens actifs de la Communauté... | |
| France assemblée nat - 1789 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 454
...les Fidèles du Diocèse ou de la Paroisse qui leur est confiée , d'être fidèles à la Nation , à la Loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi ; savoir , ceux qui... | |
| Révolutions de Paris - 1790 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 744
...p.ême délai, le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèies à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir l'a constitution déciétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. III. " Le serment... | |
| 1790 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 880
...niéme délai, le serment rie remplir leur? fonctions avec exactitude, d'être fïdèks à U nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir là constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. III. " Le serment... | |
| Honoré-Gabriel de Riqueti comte de Mirabeau - 1791 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 544
...M. Target concilia les opinions au moyen «l'une transposition. « Les gardes nationales prêteront le serment d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir , *ur la réquisition des corps administratifs «t municipaux, la constitution du royaume ». Cette... | |
| Collection - 1791 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 614
...les fidèles du diofcèse ou de Ja paroisse qui leur est confiée, d'être fidèles à la nation , à la loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi ; savoir , ceux qui... | |
| François Xavier Pagès - 1797 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 518
...les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confié; d'être fidèles à la nation, à l'a loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale , et acceptée le. . . L'article II assujettit... | |
| François Emmanuel Toulongeon - 1801 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 520
...jidcles de la paroisse ou du diocèse qui leur est confie ; 37 nov. d 'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir , de tout leur pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi, seraient privés de... | |
| |