Essai sur le ministère de Turgot, ÇáãÌáÏ 25 |
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ÇáÕÝÍÉ 63
... la régie des droits de la Flandre maritime ; l ' exécution des édits , déclaration
et règlements concernant le marc d ' or ( droit prélevé sur tous les offices à
chaque changement de titulaire ) . » Les octrois et revenus des villes et
communautés ...
... la régie des droits de la Flandre maritime ; l ' exécution des édits , déclaration
et règlements concernant le marc d ' or ( droit prélevé sur tous les offices à
chaque changement de titulaire ) . » Les octrois et revenus des villes et
communautés ...
ÇáÕÝÍÉ 100
Dès le 9 septembre , Baudeau écrivait dans son journal : « La déclaration du 25
mai 1763 sur la liberté du commerce intérieur va être rétablie par arrêt du conseil
, qui passe l ' éponge sur tous les barbouillages de l ' abbé Terray ( 1 ) . » Le 12 ...
Dès le 9 septembre , Baudeau écrivait dans son journal : « La déclaration du 25
mai 1763 sur la liberté du commerce intérieur va être rétablie par arrêt du conseil
, qui passe l ' éponge sur tous les barbouillages de l ' abbé Terray ( 1 ) . » Le 12 ...
ÇáÕÝÍÉ 104
Plus tard , une déclaration du 25 mai 1763 avait renouvelé cette liberté et
supprimé tous les règlements qui l ' entravaient . Il avait fallu de la part de l ' abbé
Terray une intention formelle de favoriser un odieux trafic , pour qu ' il eût osé ...
Plus tard , une déclaration du 25 mai 1763 avait renouvelé cette liberté et
supprimé tous les règlements qui l ' entravaient . Il avait fallu de la part de l ' abbé
Terray une intention formelle de favoriser un odieux trafic , pour qu ' il eût osé ...
ÇáÕÝÍÉ 109
La proposition de Terray , adoptée en Conseil , avait fait l ' objet de la déclaration
du 23 mai 1774 . Cependant cette même déclaration avait établi une innovation
fâcheuse ; elle avait ordonné que les empreintes des espèces d ' or et d ...
La proposition de Terray , adoptée en Conseil , avait fait l ' objet de la déclaration
du 23 mai 1774 . Cependant cette même déclaration avait établi une innovation
fâcheuse ; elle avait ordonné que les empreintes des espèces d ' or et d ...
ÇáÕÝÍÉ 135
Cette déclaration , faite au moment même où il était question de rappeler l '
ancien Parlement , est caractéristique . Esmangard envoya bientôt ( le 13 octobre
) des renseignements qui prouvaient les nouveaux progrès de l ' épizootie . Le.
Cette déclaration , faite au moment même où il était question de rappeler l '
ancien Parlement , est caractéristique . Esmangard envoya bientôt ( le 13 octobre
) des renseignements qui prouvaient les nouveaux progrès de l ' épizootie . Le.
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