| Jean Baptiste Denisart - 1806 - عدد الصفحات: 742
...précédent. Art. 6. « Les évèques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul , le serment de fidélité qui était...changement de gouvernement, exprimé dans les termes stiivans : « Je jure et promets à Dieu , sur les saints évangiles , de garder obéissance et fidélité... | |
| Jean Baptiste Denisart - 1805 - عدد الصفحات: 792
...saint siège , et qu'avant d'entrer en fonctions , les évèques prêteront directement entre les mains du premier consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, lequel sera exprimé dans les termes suivans : « Je jure et promets à Dieu , sur les saints évangiles... | |
| Catholic Church - 1801 - عدد الصفحات: 12
...précédent. ARTICLE 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du Premier Consul, le serment de fidélité qui était...changement de gouvernement , exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Évangiles, de garder obéissance et fidélité... | |
| France treaties - 1802 - عدد الصفحات: 498
...précédent. VI. Les évêques, avant. d'entrer en fonctions, prêteront directement , entre les mains du premier Consul , le serment de fidélité qui était...suivans : « Je jure et promets à Dieu , sur les sainis )> évangiles , de garder obéissance et fidélité an » Gouvernement établi par la Constitution... | |
| Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - 1802 - عدد الصفحات: 206
...précédent. VI. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement , entre les mains du premier Consul , le serment de fidélité qui était en usage avant le changement du gouvernement , exprimé dans les termes suivons : . « Je jure et promets à Dieu y sur les saints... | |
| Catholic Church - 1802 - عدد الصفحات: 164
..., prêteront directement , entre les mains du premier Consul , le serment de fidélité qui étoit en usage avant le changement de gouvernement , exprimé dans les termes suivans : > ce Je jure et promets à Dieu , sur les saints évangiles , de garder obéissance et fidélité... | |
| L.-I. P***** - 1805 - عدد الصفحات: 530
...,' prêteront directement , entre les mains du premier Consul , le serment de fidélité qui étoit en usage avant le changement de gouvernement , exprimé...suivans : « Je jure et promets à Dieu , sur les saints évan» giles , de garder obéissance et fidélité au gouver» nement établi par la constitution... | |
| C. L. Gillot - 1806 - عدد الصفحات: 400
...fonctions, prêteront directement , entre les mfiins du premier Consul , le serment de fidélité qui étoit en usage avant le changement de gouvernement , exprimé...suivans : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Evangiles , » de garder obéissance et fidélité au gouvernement établi « par la constitution dé... | |
| France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - عدد الصفحات: 784
...d'entrer en fonctions , prêtent directement, entre les mains de l'Empereur , le serment de fidélité exprimé dans les termes suivans : « Je jure et promets...obéissance et fidélité au Gouvernement établi par le* « constitutions de l'Etat Je promets aussi de n'avoir aucune « intelligence , de n'assister a... | |
| Ferdinand Walter - 1810 - عدد الصفحات: 598
...précédent. 6. Les évoques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était...changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Evangiles, de garder obéissance et fidélité... | |
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