Cours alphabtique et mthodique de droit canon dans ses rapports avec le droit civil ecclsiastique, 5

 

 - 

.

-

50 - Les Évques nommeront aux cures. Leur choix ne pourra tomber que sur des personnes agres par le Gouvernement. ART. 11. Les Évques pourront avoir un Chapitre dans leur Cathdrale, et un Sminaire pour leur Diocse, sans que le Gouvernement s'oblige les doter.
226 - Saint-Esprit ; leur apprenant garder tout ce que je vous ai command ; et voici que je suis avec vous tous les jours, jusqu' la consommation des sicles
392 - Paul ne peut en rien tre altr ou branl: que toute personne soit soumise aux puissances suprieures; car il n'ya point de puissance qui ne vienne de dieu, et c'est lui qui ordonne celles qui sont sur la terre; celui donc qui s'oppose aux puissances rsiste l'ordre de dieu.
351 - Le possesseur est de bonne foi quand il possde comme propritaire, en vertu d'un titre translatif de proprit dont il ignore les vices. Il cesse d'tre de bonne foi du moment o ces vices lui sont connus.
393 - ... le forum.... Combien n'aurions-nous pas t disposs et prompts faire la guerre , quoique avec des forces...
166 - Les pchs seront remis ceux qui vous les remettrez, et ils seront retenus ceux qui
352 - Si le possesseur actuel de la chose vole ou perdue l'a achete dans une foire ou dans un march , ou dans une vente publique , ou d'un marchand vendant des choses pareilles , le propritaire originaire ne peut se la faire rendre qu'en remboursant au possesseur le prix qu'elle lui a cot.
68 - Si quis autem suorum et maxime domesticorum curam non habet, fidem negavit et est infideli deterior.
157 - S'il ya appel, il y sera statu dans les dix jours de la citation. 179. Si l'opposition est rejete, les opposants, autres nanmoins que les ascendants, pourront tre condamns des dommages-intrts.
352 - Si le vritable propritaire a eu son domicile en diffrns temps, dans le ressort et hors du ressort, il faut, pour complter la prescription, ajouter ce qui manque aux dix ans de prsence , un nombre d'annes d'absence double de celai qui manque, pour complter les dix ans de prsence.