Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, letters patentes, réglements, arréts du conseil, etc : avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, المجلد 23Plon frères, 1826 |
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... prince de Condé , le prince de Conti , le comte de La Marche . PRINCES LÉGITIMÉS : le comte d'Eu , le duc de Penthièvre . PAIRS ECCLÉSIASTIQUES : le cardinal de La Roche - Aymon , le cardinal de La Rochechouart , M. de La Luzerne , M ...
... prince de Condé , le prince de Conti , le comte de La Marche . PRINCES LÉGITIMÉS : le comte d'Eu , le duc de Penthièvre . PAIRS ECCLÉSIASTIQUES : le cardinal de La Roche - Aymon , le cardinal de La Rochechouart , M. de La Luzerne , M ...
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... prince de Soubise ; le duc de Brancas - Villars , le duc de Valentinois , prince de Monaco ; le duc de Nivernais , l'abbé duc de Biron , le duc de La Vallière , le duc d'Aiguillon , le duc de Fleury , le duc de Duras , le duc de La ...
... prince de Soubise ; le duc de Brancas - Villars , le duc de Valentinois , prince de Monaco ; le duc de Nivernais , l'abbé duc de Biron , le duc de La Vallière , le duc d'Aiguillon , le duc de Fleury , le duc de Duras , le duc de La ...
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... prince tous les pouvoirs des ambassadeurs accrédités par lui et près de lui expirent à la fois ; de nou- velles lettres de créance sont expédiées de part et d'autre . Sur les usages des autres cours V. Klueber , droit des gens , § 49 ...
... prince tous les pouvoirs des ambassadeurs accrédités par lui et près de lui expirent à la fois ; de nou- velles lettres de créance sont expédiées de part et d'autre . Sur les usages des autres cours V. Klueber , droit des gens , § 49 ...
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... prince évêque de Liége ( 5 ) . La Muette , 4 juin 1774. Reg . au parlement le 17 . ( 1 ) Édit de création , octobre 1578 ; décembre 1656 . décembre 1770 . - ( R. S. G. Kock . ) Édit fondamental , Arrêt du 1er février 1771. Déclaration ...
... prince évêque de Liége ( 5 ) . La Muette , 4 juin 1774. Reg . au parlement le 17 . ( 1 ) Édit de création , octobre 1578 ; décembre 1656 . décembre 1770 . - ( R. S. G. Kock . ) Édit fondamental , Arrêt du 1er février 1771. Déclaration ...
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... prince Nassau Saarbuck . Compiègne , 19 août 1774. Reg . en parlement de Besançon , 30 avril 1774 ; de Lorraine , 21 novembre . ( R. des arrêts du parlement de Besançon . ) N ° 40 . - DÉCLARATION portant prorogation de la perception du ...
... prince Nassau Saarbuck . Compiègne , 19 août 1774. Reg . en parlement de Besançon , 30 avril 1774 ; de Lorraine , 21 novembre . ( R. des arrêts du parlement de Besançon . ) N ° 40 . - DÉCLARATION portant prorogation de la perception du ...
عبارات ومصطلحات مألوفة
13 août 13 septembre 1er février 25 mars amés et féaux août ARRÊT du conseil auroient auront auxdits avoit avons avril ayant le département bailliages et sénéchaussées Bouquenom bureau capitaine chambre chargés ci-dessus colléges commandant commerce commissaires des guerres communautés connoître conseillers cour de parlement cour des aides décembre déclaration défenses desdits offices dispositions dragons dudit édit perpétuel enregistré établis états étoient étoit février finances forme et teneur garde des sceaux grains hussards janvier jugé juillet juin l'arrêt l'article l'édit du mois l'exécution l'ordonnance ladite ledit lesdits lettres patentes lieutenant général lit de justice majesté mars ment mille livres notredite cour novembre officiers ordonnons paiement police portant pourroient pourront présent édit présidents prince procès verbal procureur général propriétaires provinces recrues registre règlements remboursement ront royal royaume salpêtres secrétaire d'état ayant septembre 1775 seroient seront tenus service soient soldats sujets suppression supprimés tion titre troupes Turgot Versailles voulons