...quelque dénomination qu'elles fussent connues et perçues , même par abonnement , possédés prfr les corps séculiers et réguliers , par les bénéficiers...Malte et autres ordres religieux et militaires , même par celles qui auraient été abandonnées à des laïcs, en remplacement et pour option de portions...

...dîmes seroit rédigé dans les termes suivans : , AR TV Les Dîmes de toute nature , et les redevances qui en tiennent lieu , sous quelque dénomination...possédées par les Corps séculiers et réguliers, par les Bénéficier, les Fabriques, et tous Gens de main-morte, même par l'Ordre de Makhe, et autres Ordres...

...les Corps féculiers et réguliers , par les Beneficien, les Fabriques et tous gens de Main -morte, même par l'Ordre de Malte et autres Ordres religieux et militaires, même «elles, qui auroicnt été abandonnées à des Laies en remplacement et pour option de portion congrue...

...les redevances qui en tiennent lieu, sous quelque dénomination qu'elles soient connues et percues , même par abonnement . possédées par les corps séculiers...les bénéficiers , les fabriques et tous gens de main. morte , même par l'ordre de Maire, et autres ordres religieux et militaires , même celles abandonnées...

...ANNATES , DE LA PLURALITÉ DES BÉNÉFICES , ETC. Ani. 5. Les dîmes de toute nature, et les redevances qui en tiennent lieu, sous quelque dénomination qu'elles...possédées par les corps séculiers et réguliers, par les bénéficicrs, les fabriques et tous gens de mainmorte, même par l'ordre de Malte et autres ordres...

...ont fourni au décret du it l'art. 5 que voici : « V. Les dimes de tontes natures et lrs redevances qui en tiennent lieu , sous quelque dénomination qu'elles soient connues et perçues , m'me pa abonnement, possédées par les corps séculiers et réguliers, par Us t'én.ficiers, les...

...possédées par les corps séculiers ou réguliers , par les bénéficiers , les fabriques et tons gens de mainmorte , même par l'ordre de Malte et...même celles qui auraient été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues , sont abolies , sauf à «viser aux moyens...

...qu'elles soient connues ou perçues, même par abonnement , possédées par les corps séculiers ou réguliers, par les bénéficiers , les fabriques...même celles qui auraient été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens...

...qu'elles soient connues ou perçues, même par abonnement , possédées par les corps séculiers ou réguliers, par les bénéficiers, les fabriques et...même celles qui auraient été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens...

...perçues, même par abonnement, possédées par les corps séculiers ou réguliers, par les bénéiîciers, les fabriques et tous gens de mainmorte, même par...même celles qui auraient été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens...