...commune de Lyon. Du 28 juin 1791. /;;.,„ , A- Delaroche, 1791. In 4, 3 pp. 7786 Avis des maire et officiers municipaux et notables composant le Conseil général de la commune de Lyon à leurs concitoyens , du î août 1791, au sujet des contributions. Lyon, A. Delirodif , 1791....

...GÉNÉRAL DU DISTRICT AUX CITOYENS, MAIRE ET OFFICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE REIMS. Les citoyens, maire, officiers municipaux et. notables composant le conseil général de la commune de Reims, sont invités dela part des citoyen? composant le Conseil général du district, de se rendre...

...GÉNÉRAL DU DISTRICT AUX CITOYENS, MAIRE ET OFFICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE REIMS. Les citoyens, maire, officiers municipaux et notables composant le conseil général de la commune de Reiras, sont invités de la part des citoyen? composant le Conseil général du district, de se rendre...

...l'enregistrement qu'il en a requis en notre Bureau le 26 dudit mois de floréal, de luy dubment signé, » Nous Maire, Officiers municipaux et notables composant le Conseil général de la commune de Guéhébert, nous somme s cedit jour en conséquence de ce que dessus et en vertu d'annonces faites...

...— (Nav. TD Sens, I, 346). 1290. — Certificat de civisme délivré le 14 septembre 1792 par les Officiers municipaux et Notables composant le Conseil général de la commune de Sens, (à M. Pelée Saint-Maurice). Septembre 1792. In-4°, 1 p. — (AT VI, 738). 1291. — Arrêté...

...légales, elles consistent en deux certificats authentiques, dont la copie suit. MAURE aîné. Nous, maire, officiers municipaux et notables, composant le Conseil général de la commune d'Auxerre, en permanence, informés des traits que la calomnie lance sur le compte du citoyen Nicolas...

...entre les mains de leurs élèves les livres adoptés par la Convention nationale. A Gosselies, « les maire, officiers municipaux et notables composant le conseil général de la commune » motivèrent en ces termes, le '28 novembre 1795, la nomination d'un maitre d'école : « Sur le...

...de Beaufort. . . — (Paris,) impr. de P. Provost (sd). In-4% 8 p. [4" Ln". 7224 Adresse à MM. les officiers municipaux et notables composant le conseil général de la commune de Paris, présentée par le sieur d'Essuile. . . — Paris, impr. de P. Provost (sd). In-4°, 8 p. [Vp....

...Hautavoine, Lechevin et Commun, secrétaire. » Le môme jour, le serment est prêté par le Maire, les officiers municipaux et notables composant le Conseil général de la Commune de Biermes. (8 signatures). XXVIII. lor novembre 1792. Election du citoyen Lallemant comme officier de...

...civisme : Extrait du registre aux délibération* du Conseil général de la commune de Quadypre. Nous, Maire, officiers municipaux et notables composant le Conseil général de la commune de Quadypre, canton de Bergues , district de Bergues, déparlement du Nord, certifions que le citoyen...