 | Jean-Gabriel Peltier - 1808 - عدد الصفحات: 704
...pouvant «tre qu'une source -de dissensions d'autant plus funestes que les iactious ont divisé «a propre famille, a résolu de céder, comme il cède...l'Empereur Napoléon tous ses droits sur le trône d'Espagne et des Indes* comme le seul qui, au point, ou en sont arrivées les choses, peut rétablir... | |
 | France - 1813 - عدد الصفحات: 770
...; les circonstances actuelles ne pouvant être qu'une source de dissentions d'autant plus funeste* que les factions ont divisé sa propre famille, a...SM l'empereur Napoléon •tous ses droits sur le troue des Espagne* et des Indes, comme le seul qui, au point où en sont arrivées les choses, peut... | |
 | Juan Antonio Llorente - 1815 - عدد الصفحات: 420
...pour arriver à ce but : les circonstances actuelles ne pouvant être .qu'une source de dissentions, d'autant plus funestes que les factions ont divisé...résolu de céder, comme il cède par le présent, à sa majesté l'empereur Napoléon, tous ses droits sur le trône des Espagnes et des L1des, comme le... | |
 | France - 1816 - عدد الصفحات: 776
...que les factions ont divisé sa propre famille, л résolu de céder, comme il cède par le prirent, à SM l'empereur Napoléon tous ses droits sur le...les choses, peut rétablir l'ordre ; entendant que ladite cession n'ait lieu qu'uihi de faire jouir ses sujet» des deux conditions suivantes. 2. 1°.... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1816 - عدد الصفحات: 436
...les factions ont divisé sa propre famille , a résolu de céder comme il cède par le présent , a SM l'empereur Napoléon , tous ses droits sur le trône...les choses , peut rétablir l'ordre : entendant que ladite cession n'ait lieu <|u'afîu de faire jouir ses sujets des deux conditions suivantes. i°. L'intégrité... | |
 | Dominique de Pradt - 1816 - عدد الصفحات: 438
...que pour arriver a ce but ; les circonstances actuelles ne pouvant être qu'une source de dissensions d'autant plus funestes que les factions ont divisé...a résolu de céder comme il cède par le présent , a SM l'empereur Napoléon , tous ses droits sur le trône des Espagues et des Indes , comme le seul... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1816 - عدد الصفحات: 436
...que pour arriver a ce but ; les circonstances actuelles ne pouvant «tre qu'une source de dissensions d'autant plus funestes que les factions ont divisé...a résolu de céder comme il cède par le présent , a SM l'empereur Napoléon , tous ses droits sur le trône des Espagues et des Indes , comme le seul... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1816 - عدد الصفحات: 428
...; les circonstances actuelles ne pouvant être qu'une source de dissensions d'autant plus fanestes que les factions ont divisé sa propre famille , a résolu de céder comme il cède par le précent , 5j SM l'empereur Napoléon , tous ses droits sur le trône des Espagnes et des Indes , comme... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1816 - عدد الصفحات: 432
...;que pour arriver a ce but ; les circonstances actuelles ne pouvant êtce qu'une source de dissensions d'autant plus funestes que les factions ont divisé sa propre famille , a résolu de cédar comme il cède par le présent , à SM l'empereur Napoléon , tous ses droits sur le trône... | |
 | Christophe Koch - 1817 - عدد الصفحات: 494
...pour arriver à ce but, les circonstances actuelles ne pouvant être qu'une source •le dissentions d'autant plus funestes, que les factions ont divisé...les choses, peut rétablir l'ordre ; entendant que ladite cession n'ait lieu qu'afin de faire jouir ses sujets des deux conditions suivantes. Art. 2.... | |
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Charles, n'ayant eu en vue toute sa vie que le bonheur de ses sujets , et constant dans le principe que tous les actes d'un souverain ne doivent être faits que pour arriver à ce but ; les circonstances actuelles ne pouvant être qu'une source de dissensions... 
