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" La libre communication des penses et des opinions est un des droits les plus prcieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, crire, imprimer librement, sauf rpondre de l'abus de cette libert dans les cas dtermins par la loi. "
Rvolutions de Paris, publ. par le sieur [L.M.] Prudhomme - 286
Rvolutions de Paris - 1791
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Mercure de France, 175

1789
...manifestation ne trouble pas l'ordre public tabli par la Loi. XI. La libre communication des penset et des opinions est un des droits les plus prcieux...Citoyen peut donc parler, crire, imprimer librement, sauf rpondre de l'abus de cette libert, dans les cas dtermins par la Loi. XII. La garantie...
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Procs-verbal de l'Assemble nationale, 3

1789
...aprs de longs dbats, & il ya t substitu l'article suivant : \. La libre communication des penses et des opinions est un des droits les...l'homme; tout Citoyen peut donc parler, crire j imprimer librement , sauf rpondre d l'abus de cette libert, dans les cas dtermins...
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Journal des Et́ats gnraux, convoqus par Louis XVI., 3

Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1789
... une conftitution. 'ART. XI, arrt le 14. La libre communication des penfccs & des opinions eft un des droits les plus prcieux de l'homme. Tout...citoyen peut donc parler, crire, imprimer librement , fauf rpondre de l'abus de cene libert dans les cas prvus par la loi. ' ;.. ; ;, JQifcuffm...
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États, 3

1789
... une conftituiion. ART. XI, arrt le 24. La libre communication des penfes & des opinions eft un des droits les plus prcieux de l'homme. Tout...citoyen peut donc parler, crire,; imprimer librement , fauf rpondre de l'abus de cette libert dans les cas prvus par la loi. EifctiJJlon de l'article...
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Mercure de France

1789
...troubl. Ainsi, il proposoit en ces termes l'expression de l'article : La libre communication des penses et des opinions est un des droits les plus prcieux de . l'Iiorrme. Tout Citoyen peut donc par 1er, crire, imprimer librement, sauf rpondre...
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Histoire de la Rvolution de 1789, et de l'tablissement d'une constitution ...

Franois-Marie-Prichou Kerverseau - 1790 - : 418
...de ceux >> qui elle eft confie, XI. La libre communication des V penfes & des opinions eft un des droits les plus prcieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler, crire, S> imprimer librement, fauf rpondre * de l'abus de cette libert , dans les cas dtermins...
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Rvolutions de Paris: ddies la nation et au district des ..., 1-13

Louis Marie Prudhomme - 1790
...L'article fut remplac par celui-ci : la libre communica tion des penfes & des opinions eft un des droits les plus prcieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, crire & imprimer librement, fauf rpondre de l'abus de *> cette libert dans les cas dtermins par...
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Collection ecclsiastique; ou, Recueil complet des ouvrages faits depuis l ...

Collection - 1791
...manifestation ne trouble pas l'ordre publia tabli par la loi. ART. X 1 , 21 aot. La libre communication des penses et des opinions est un des droits les plus...citoyen peut donc parler , crire , imprimer librement , sauf rpondre de l'abus de cette libert , dans les Cas dtermins par la loi, XII. (5) XIII....
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Constitutions des principaux tats de l'Europe et des États-Unis ..., 3

Delacroix (M., Jacques-Vincent) - 1791
...trouble pas l'ordre public tabli par la loi. XI. La libre communication des penfes & des opinions eft un des droits les plus prcieux de l'homme : tout...citoyen peut donc parler, crire, imprimer librement, fauf rpondre de l'abus de cette libert dans les cas dtermins par la loi. / '' '...
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Rvolutions de Paris: ddies la nation et au district ..., 103-117

1791
...leur ni n,i station ne trouble pis l'ordre public tabli paríalo). XI. La libre communication des penses et des opinions est un des droits les plus prcieux de l'homme; toui citoyen peut donc parler, crire, imprimer librement, saut rpondre de l'abus de cette libert...
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