...chargée de l'examen préparatoire des ouvrages destinés aux écoles des diverx degrés (5 janvier 1849). Le ministre secrétaire d'État au département de...l'instruction publique et des cultes, Vu le décret du 1 2 décembre 4848, portant fixation du budget rectifié de l'exercice ls ;s, et notamment la disposition...

...l'approbation des livres, est et demeure rapporté. • Fait à Paris le 26 décembre 1858. ROULAITO. Le ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique et des cultes, Vu le règlement, en date du 26 décembre 1858, relatif à l'examen des livres classiques; ARRÊTE : >1M....

...DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. M. le ministre de l'instruction publique a pris l'arrêté suivant : « Le ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique et des cultes, « Vu l'article 14 de la Constitution, qui établit le serment; « Vu l'article 16 du sénatus-consulte du...

...considération très-distinguée. Le directeur de l'Écçle, BusST. 1MUK MÉNIBR. Arrêté de M. le Ministre, Le ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique et des cultes, Vu la lettre de M. le directeur de l'École supérieure de pharmacie en date du 1er mars dernier, Arrête...

...croira devoir réclamer son concours. Le chef de la division des sciences et des lettres, F. GKNIIV. Le ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique et des cultes, Vu le rapport au roi du ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique, en date du...

...d'affiches dressés par M. le Maire de la ville de Rôi e et par M. le Commissaire civil de la Calle. Le Ministre, secrétaire d'État au département de l'Instruction publique et des Cultes , Vu l'arrêté du 1<i août 1848; Vu les désignations des candidats faites par M. le Ministre de ta Guerre,...

...croira devoir réclamer son concours. Le chef de la division des sciences et des lettres, F. GKNIN. • Le ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique et des cultes, Vu le rapport au roi du ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique, en date du...

...— (Promu!;, le 28oct.) NAPOLÉON, etc.; — Sur le rapport de notre miuislre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des cultes : — Vu le décret du 10 avril 1852 (3) et notamment l'art. 12 dudit décret, qui est ainsi conçu : « Les étudiants des facultés...

...« A tous présents et à venir , salut. « Sur le rapport de notre Ministre Secrétaire d'État au département de l'Instruction publique et des Cultes; « Vu le décret du 10 août 1853 , aux termes duquel l'Académie des sciences , arts et belles-lettres de Caen a été reconnue...

...Gosselin, Riebet, Jarjavay, Sappey, Broca, Follín, Richard; Accouchements, MM. Depaul et Pajot. — Le ministre secrétaire d'État au département de...l'instruction publique et des cultes, Vu le décret du Omars 1832, Arrête : Art. 1". M. Jarjafay, agrégé, est chargé, pendant la présente année scolaire,...