| Fournier (jurisconsulte) - 1802 - عدد الصفحات: 776
...1611. . i Comparons. L'article 18 1 de l'ordonnance de Blois avait dit ; • Pour éviter la preuve par témoins , que l'on est • souvent contraint...justice, touchant les « naissances, mariages , morts et enterremens des per« sonnes , nous enjoignons à nos greffiers eu chpf « de poursuivre, par chacun... | |
| Pierre Boncenne - 1839 - عدد الصفحات: 380
...l'on s'en rapporte à l'article 1 81 de l'ordonnance de Blois publiée en 1579. Voici cet article : « Pour éviter les preuves par témoins, que l'on est souvent contraint de faire en justice, louchant les naissances, mariages, morts et enterrements des personnes , enjoignons aux greffiers en... | |
| Pierre Boncenne - 1839 - عدد الصفحات: 498
...l'on s'en rapporte à l'article 181 de l'ordonnance de Blois publiée en 1379. Voici cet article : ii Pour éviter les preuves par témoins, que l'on est...mariages, morts et enterrements des personnes , enjoignons aux greffiers en chef de poursuivre par chacun an les curés ou leurs vicaires , du ressort de leurs... | |
| Henri Beaune - 1882 - عدد الصفحات: 642
...l'édit de Blois, du mois de mai 1579, revint-il à la charge. Son art. 181 était ainsi conçu: « Pour éviter les preuves par témoins, que l'on est...souvent contraint de faire en justice, touchant les naissance?. mariages, morts et enterrements des personnes, enjoignons à nos greffiers en chef de poursuivre,... | |
| Édouard Laboulaye, Rodolphe Dareste, Charles Ginoulhiac - 1882 - عدد الصفحات: 778
...n'était ni obligatoire, ni général. C'est ce que prouve l'article 181 de l'ordonnance de Blois : « Pour éviter les preuves par témoins que l'on est souvent contraint de faire en justice, touchant lesmanages, baptêmes, morts et enterrements des personnes....» Avant la promulgation du concile de... | |
| Comité d'études historiques, archéologiques, et artistiques "La Montagne Sainte-Geneviève et ses abords" (Ve, XIIIe, et XIVe arrondissements) - 1904 - عدد الصفحات: 406
...complétée quarante années plus tard par l'ordonnance de Blois (mai i579), dont l'acticle 181 disait : Pour éviter les preuves par témoins que l'on est...touchant les naissances, mariages, morts et enterrements de personnes, enjoignons à nos greffiers en chef de poursuivre, par chacun an, tous curés, ou leurs... | |
| Montagne Ste Geneviève et ses abords (Organization : Paris, France). Comité d'etudes historiques, archéologiques, et artistiques (Ve, XIIIe, et XIVe arrondissements) - 1904 - عدد الصفحات: 402
...complétée quarante années plus tard par l'ordonnance de Blois (mai i579), dont l'acticle 181 disait : Pour éviter les preuves par témoins que l'on est...touchant les naissances, mariages, morts et enterrements de personnes, enjoignons à nos greffiers en chef de poursuivre, par chacun an, tous curés, ou leurs... | |
| Georges Auguste Morache - 1904 - عدد الصفحات: 306
...et de poursuivre judiciairement les ecclésiastiques qui manqueraient à ces obligations civiles. « Pour éviter les preuves par témoins que l'on est...justice, touchant les naissances, mariages, morts ou enterrements des personnes, enjoignons à nos greffiers en chef de poursuivre chacun an, tous curés... | |
| Pierre Torry - 1927 - عدد الصفحات: 462
...rédaction, jusqu'en 1793, préludera à l'état-civil moderne. « Pour éviter les preuves par témoings, que l'on est souvent contraint de faire en justice, touchant les naissances, les mariages, morts, enterrements des personnes, enjoignons à nos greffiers en chef de poursuivre... | |
| 1919 - عدد الصفحات: 468
...tenir registres des naissances, mariages et décès de toutes personnes. « Pour éviter, y est-il dit, les preuves par témoins, que l'on est souvent contraint...touchant les naissances, mariages, morts et enterrements de personnes, enjoignons à nos greffiers en chef de poursuivre par chacun an, tous curés ou leurs... | |
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