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réparer le dommage en abandonnant les matériaux. L'art. 1386 oblige personnellement le propriétaire au montant du dommage.

V. Le titre 2, livre 9, du digeste, de Damno infecto, est tout entier consacré à l'examen de cette matière. Domat en a extrait les règles et décisions qui peuvent encore être utiles. (Voir son ouvrage des lois civiles, liv. 2, tit. 8, sect. 3.) ELZ. ROGER,

avocat à la cour de cassation.

RESSORT. Ce mot a différentes significations. Tantôt il désigne le territoire dans lequel s'exerce certain pouvoir ou certaine juridiction: telle commune est dans le ressort de ce tribunal; tantôt on l'emploie dans le sens de compétence : telle affaire est du ressort de la justice de paix. D'autres fois enfin il indique le degré de juridiction; jugement en premier ressort, en dernier ressort. (Voy. Jugement, sect. 2.)

RETRAITE. Voy. Pension.

RIVIÈRE. Voy. Eaux, sect. 1o.

ROLE. Voy. Honoraire, sect. 2, no 2 et 3.
ROULAGE. Voy. Messageries et Voitures publiques.

FIN DU tome Quatrième.

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