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" Il prsente les officiers gnraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils sont admis l'audience de l'empereur. Il signe les brevets de l'arme et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. "
Le Couronnement de Napolon Premier, Empereur des Franais, ou, Relation ... - 55
1806 - : 438
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Collection de dcisions nouvelles et de notions relatives la ..., 10

Jean Baptiste Denisart - 1805
...prsente les officiers gnraux et les colonels, majors, chefs de bataillon et d'escadron de toutes armes, lorsqu'ils sont admis l'audience de l'empereur....l'arme , et ceux des militaires pensionnaires de l'tat. (Ibid., art. 43.) Grand Amiral. 3i. Le grand amiral est prsent au , travail. annuel dans...
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Crmonial de l'empire franais,: contenant, 1e. Les honneurs civils et ...

L.-I. P***** - 1805 - : 502
...les marchaux de l'Empire. II prsente les officiers -gnraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils...l'arme et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. Du Grand Amiral. Le Grand Amiral est prsent au travail annuel dans lequel le ministre de la marine...
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Code administratif, ou recueil par ordre alphabtique de matires ..., 2

1806
...marchaux de l'empire. Il prsente tes officiers gnraux et les colonels , majors, cfrefs fl* bataillon et d'escadron de toutes les armes , lorsqu'ils...l'audience de l'empereur. Il signe les brevets de l'rme et ceux des militaires pensionaires de l'tat. 44- Le grand-amiral est prsent au travail...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire franais et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806
...les Marchaux de l'Empire. 1l prsente les Offiriers gnraux et les Colonels, Majors, Chefs rie bataillon et d'escadron de toutes les armes , lorsqu'ils sont admis l'audience de l'Empereur. 1l signe les brevets de l'arme et ceux des militaires pen ionnaires de l'Etat. Le Collge lectoral...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire franais et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806
...art. 41 , BI L'Archi-Trsorier signe les brevets des pensions civiles , art. 42, B, i. Le Conntable signe les brevets de l'arme et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat , art. 48 , B. i. Le Grand-Amiral signe les brevets des Officiers de l'arme'e navale et ceux des Marins...
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Droit public franais, ou Code politique, contenant les constitutions de l ...

France - 1809 - : 749
...les marchaux de l'Empire. Il prsente les officiers-gnraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils...l'arme et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. 565. Le grand-amiral est prsent au travail annuel dans lequel le ministre de la marine rend compte...
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La France militaire sous les quatre dynasties, 1

Nicolas Viton de] [Saint Allais - 1812
...installe les marchaux de l'Empire. Il prsente les officiers-gnraux et les colonels, majors, chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes , lorsqu'ils sont admis l'audience de I'Empereur. c II signe les brevets dp l'arme et ceux des militaires pensionnaires de l'État. Il...
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Bulletin des lois de l'Empire franais: 4e srie, 1

France - 1804
...les marchaux de l'Empire. Il prsente les officiers gnraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils sont admis l'audience de l'Empereur. .... ;. .'..; i. A '.II signe les brevets de l'anne et ceux des militaire* pensionnaires de l'Etat,...
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Histoire de France depuis les Gaulois jusqu' la mort de Louis XVI.

Louis-Pierre Anquetil - 1819
...inspecteurs-gnraux au serment qu'ils prtent. Il installe les marchaux. Il signe les brevets de l'arme. XLIV. Le grand-amiral est prsent au travail annuel dans...l'tat des constructions navales , des arsenaux et des approvisionnements. Il prsente les amiraux, vice-amiraux et capitaines de vaisseau au serment qu'ils...
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Histoire de France depuis la mort de Louis XVI jusqu'au trait de ..., 2

Jean-Pierre Gallais - 1820
...inspecteurs-gnraux au serment qu'ils prtent. Il installe les marchaux. 11 signe les brevets de l'arme. XLIV. Le grand-amiral est prsent au travail annuel dans...ministre de la marine rend compte l'empereur de i'tat des constructions navales , des arsenaux et des approvisionnements. Il prsente les amiraux,...
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