De Nederlandsche wetboeken, benevens de belangrijkste der tot hunne verklaring dienstige wetten en wettelijke verordeningen: met verwijzing naar de tot elk artikel betrekkelijke fransche en nederlandsche wetsbepalingen, en met andere toelichtende aanteekeningen, 2

J.L. Beijers, Martinus Nijhoff, D.A. Thieme, 1881
 

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39 - WILLEM III, bij de gratie Gods, Koning der Nederlanden, Prins van Oranje-Nassau, Groot-Hertog van Luxemburg, enz., enz., enz. Allen, die deze zullen zien of hooren lezen, salut!
552 - Zoo is het, dat Wij, den Raad van State gehoord en met gemeen overleg der Staten-Generaal, hebben goedgevonden en verstaan, gelijk Wij goedvinden en verstaan, bij deze: Artikel 1 1.
60 - Luxemburg, enz., enz., enz. Allen, die deze zullen zien of hooren lezen, salut! doen te weten; Alzoo Wij in overweging genomen hebben, dat het noodzakelijk is, de onteigening ten algemeenen nutte, in overeenstemming met art.
471 - La loi ne demande pas compte aux jurs des moyens par lesquels ils se sont convaincus ; elle ne leur prescrit point de rgles desquelles ils doivent faire particulirement dpendre la plnitude et la suffisance d'une preuve ; elle leur prescrit de s'interroger eux-mmes dans le silence...
461 - II en sera de mme, tant dans les cas d'incomptence que lorsqu'il aura t omis ou refus de prononcer, soit sur une ou plusieurs demandes de l'accus, soit sur une ou plusieurs rquisitions du ministre public, tendant user d'une facult ou d'un droit accord par la loi, bien que la peine de nullit ne ft pas textuellement attache l'absence de la formalit dont l'excution aura t demande ou requise.
153 - S'il est parent ou alli des parties, ou de l'une d'elles, jusqu'au degr de cousin issu de germain inclusivement; 2" Si la femme du juge est parente ou allie de l'une des parties, ou si le juge est parent ou alli de la femme...
167 - Les procdures et les actes nuls ou frustratoires , et les actes qui auront donn lieu une condamnation d'amende , seront la charge des officiers ministriels qui les auront faits , lesquels , suivant l'exigence...
660 - ... soit pour piller ou partager des proprits publiques ou nationales, ou celles d'une gnralit de citoyens, soit enfin pour faire attaque ou rsistance envers la force publique agissant contre les auteurs de ces crimes, se sera mis la tte de bandes armes, ou y aura exerc une fonction ou commandement quelconque, sera puni de mort.
471 - Vous tiendrez pour vrai tout fait attest par tel ou tel nombre de tmoins ; elle ne leur dit pas non plus : Vous ne regarderez pas comme suffisamment tablie toute preuve qui ne sera pas forme de tel procs-verbal , de telles pices, de tant de tmoins ou de tant d'indices; elle ne leur fait que cette seule question qui renferme toute la mesure de leurs devoirs : Avez-vous une intime conviction...
608 - ... tous les jours ou certains jours marqus pour s'occuper d'objets religieux, littraires, politiques ou autres, ne pourra se former qu'avec l'agrment du gouvernement, et sous les conditions qu'il plaira l'autorit publique d'imposer la socit.