Recueil général des anciennes lois françaises: 1559-1589Berlin-Le-Prieur, 1821 |
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... Blois , et l'art . 2 de l'ord de 1559 . Cono . Trident . sess . 9. Can , 13 . ( 2 ) V. les art . 22 et 23 de l'ord , de Blois , et le 18 de l'édit de 1606 en faveur du clergé . V. le Concile de Trente , sess . 2 , Can . 15 , 17 . ( 3 ) ...
... Blois , et l'art . 2 de l'ord de 1559 . Cono . Trident . sess . 9. Can , 13 . ( 2 ) V. les art . 22 et 23 de l'ord , de Blois , et le 18 de l'édit de 1606 en faveur du clergé . V. le Concile de Trente , sess . 2 , Can . 15 , 17 . ( 3 ) ...
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... Blois , janvier 1577. Rec . des priviléges de la ville de Paris , p . 249. ) - N ° 62. DÉCLARATION qui confirme les contrats et actes passés par les notaires de Blois , bien qu'ils n'aient pas observé les formalités prescrites par l'art ...
... Blois , janvier 1577. Rec . des priviléges de la ville de Paris , p . 249. ) - N ° 62. DÉCLARATION qui confirme les contrats et actes passés par les notaires de Blois , bien qu'ils n'aient pas observé les formalités prescrites par l'art ...
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... Blois , 20 janvier 1577 ; reg . au parl . le 9 mai , ( Vol . 2 J , fo 302. ) - N ° 65. LETTRES de confirmation des exemptions et privilèges accordés au clergé de France ( 1 ) Blois , 12 février 1577 ; reg . au parl . le 5 mai 1578 ...
... Blois , 20 janvier 1577 ; reg . au parl . le 9 mai , ( Vol . 2 J , fo 302. ) - N ° 65. LETTRES de confirmation des exemptions et privilèges accordés au clergé de France ( 1 ) Blois , 12 février 1577 ; reg . au parl . le 5 mai 1578 ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
août arrests auront esté ausdits ausquels avons ayent bailler bailliages et sénéchaussées baillifs Blois catholique cause celuy ceste charge Charles Charles IX choses ci-après ci-devant commandeurs conseil conseillers cour des aides cours de parlement cours souveraines d'icelles d'iceux d'oresnavant dame et mère décembre déclaration déclarons Défendons deniers droict ecclésiastiques édict édit enjoignons esquelles establis estats esté estre faict février François Ier garde greffiers Henri Henri III icelles iceux janvier jugemens juges juillet juin jurisdiction justice l'art l'édit l'ord l'ordonnance ladite religion ledit lesdits lettres lettres de jussion leursdits lieutenans lieux Louis XII maistres mars mesme navires nonobstant nosdites cours nostredit admiral nostredite officiers ordonnances ordonnons parlemens payer personnes pourront pourvoir pourvû prédécesseurs présent présidens présidiaux prévosts princes priviléges procès procez procureurs puissent receveurs requestes ront sainct Saint-Germain en Laye sçavoir seigneurs sera sergens seront tenus siéges soient subjects sujets tion vacation voulons