Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets, arrètés et autres actes concernant les mines et usinesCarilian-Goeury et Vor Dalmont, 1854 |
طبعات أخرى - عرض جميع المقتطفات
عبارات ومصطلحات مألوفة
21 avril acte en date actionnaires actions agents août appareils applicables articles autorisation BOUREUILLE brevet d'invention bureau cahier des charges certificat d'addition cession enregistrée chemin de fer ci-après ci-dessus civile des mines commerce compagnie concession des mines concessionnaires seront tenus conformément conseil d'administration d'État au département d'invention de quinze Décret impérial délai demande demeurant déposée devront dispositions élisant domicile embranchements embranchements particuliers enregistrée au secrétariat exécution fabrication frais haut-fourneau houille houillère ingénieurs des mines juillet juin kilogrammes l'article l'assemblée générale l'exécution l'exploitation l'ingénieur ladite Lesdites loi du 21 Loire Lyon marchandises ment mètres ministre de l'agriculture ministre secrétaire d'État Monsieur le préfet nécessaires notaires payer posée pourront préfecture du département présent décret procès-verbal propriétaires quinze ans pris rails rattachant au brevet règlements routes impériales rue Drouot Saint-Étienne service sieur société anonyme société civile spécial Statistique de l'industrie statuts tarif tion transport travaux publics usines voitures