...2668; A., S. 0. de 1897, l. 2, p. 1048). — Son rapport sur le projet de loi tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer, en...militaires des douaniers et des chasseurs forestiers (I., n° 3129 ; an., S. 0. de 1898, l. 1, p. 874). = Prend part à la discussion de la proposition...

...concerne le cadre des médecins et des pharmaciens militaires (11-297). l.'i avril. — Loi portant augmentation du nombre des croix et des médailles...militaires des douaniers et des chasseurs forestiers (11-298). .'•'/ mari. — Décret créant un 20* bataillon du génie, un 20* bataillon territorial...

...augmenté le nombre des décorations à attribuer chaque année, en temps de paix, aux troupes ou services de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale,...militaires des douaniers et des chasseurs forestiers. Il est fixé ainsi qu'il suit : Trente (3o) croix d'officier; Quatre vingt-dix (90) croix de chevalier;...

...Le nombre des décorations à attribuer, chaque année, en lenipj de paix , aux troupes ou services de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et dis chasseurs forestiers, est fixé ainsi qu'il suit : 4 Croix de commandeur; '16 Croix d'officier...

...du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur (D. a6 nov. 1897, s. xn, t. LVI, b. ig3o, p. 167). — Augmentation du nombre des croix et des médailles...active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps mili ta 1res <les douaniers et des chasseurs forestiers (L. i5 avril 1898, s. xn, t. Lvn, b. 1978,...

...relatif aux décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale. Le projet de loi sera imprimé, distribué et, s'il n'ya pas d'opposition, renvoyé à la commission...

...relatif aux décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale. Le projet de lui sera imprimé, distribué et, s'il n'ya pas d'opposition, renvoyé à la commission...

...concernant les décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale. Il n'ya pas d'opposition?. . . Les inscriptions sont ordonnées. Suite de la discussion du projet de...

...députés relatif aux décorations sans traitement de la — et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale (J. 0., 17 décembre, p. 1795) (Adoption). Licences Ses marchands en gros de boissons. — Projet de...

...relative aux décorations sans traitement de la Légion d'honneur et de la médaille militaire destinées aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale DÉCRET portant règlement d'administration publique en ce qui concerne l'inventaire prescrit par l'article...