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" En sa qualité d'administrateur, il veille à la conservation de la bibliothèque, des collections, et généralement de tout le matériel de l'université ; il veille également au bon emploi des sommes allouées pour ces objets et pour les besoins journaliers.... "
Annales des universités de Belgique, ou, Recueil contenant les lois ... - ÇáÕÝÍÉ 54
1844 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 16
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Revue belge, ÇáãÌáÏ 11

1839 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 444
...lois sur l'instruction supérieure et des réglements faits en conséquence de ces lois ; il veille particulièrement à ce que les leçons soient données...régularité et les programmes soigneusement observés. Art. 44. — En sa qualité d'administrateur , il veille à la conservation de la bibliothèque , des collections...

Les codes expliqués par leurs motifs, par des exemples et par la ...

Joseph Adrien Rogron - 1840 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 596
...Il doit résider dans la ville où se trouve l'université. Art. 26. En la qualité d'inspecteur , il veille à l'exécution des lois sur l'instruction...en conséquence de ces lois, et particulièrement i ce que les leçons soient données avec régularité et les programmes soigneusement observés. Art....

Code administratif de Belgique, ÇáãÌáÏ 1

M. A. Bruno - 1842 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 640
...résider dans la ville où se trouve l'université. (Idem , art. 25.) 2992. En sa qualité d'inspecteur, il veille à l'exécution des lois sur l'instruction...régularité et les programmes soigneusement observés, (idem , art. 20.) 2993. En sa qualité d'administrateur, il veille à la conservation delà bibliothèque,...

Dictionnaire des dictionnaires, résumé des résumés de la législation usuelle...

1845 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 412
...dans la ville où se trouve l'université (L. eod., art. 25). 1 46. — En sa qualité d'inspecteur, il veille à l'exécution des lois sur l'instruction...des règlements faits en conséquence de ces lois, el particulièrement a ce que les leçons soient données avec régularité et les programmes soigneusement...

Eléments du droit public et du droit administratif en Belgique

J. M. Havard - 1851 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 788
...G, 000 fr. Il doit résider dans la ville où se trouve l'université. En sa qualité d'inspecteur, il veille à l'exécution des lois sur l'instruction...régularité et les programmes soigneusement observés. En sa qualité d'administrateur, il veille à la conservation delà bibliothèque, des collections,...

Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., ÇáãÌáÏ 30

Belgium - 1860 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 602
...l'instruction supérieure el des règlements faits en conséquence de ces lois, et particulièrement & ce que les leçons soient données avec régularité et les programmes soigneusement observés. Art. 27. En sa qualité d'administrateur, il veille à la conservation de la bibliothèque, des collections,...

Pasinomie: collection complète des lois, arrêtés et règlements ..., ÇáãÌáÏ 16

Belgium - 1860 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 494
...qualité d'inspecteur, il veille à l'exécution des lois sur l'instruction supérieure et des réglemens faits en conséquence de ces lois, et particulièrement à ce que les leçons «oient données avec régularité et les programmas soigneusement observés. 27. En sa qualité d'administrateur,...

Manuel à l'usage des membres du Sénat et de la Chambre des représentants ...

1867 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 634
...où se trouve l'université. (Loi de 1835 et dit 14 mars 1863.) ART. 26. En sa qualité d'inspecteur, il veille à l'exécution des lois sur l'instruction...régularité et les programmes soigneusement observés. (Loi de 1835.) ART. 27. En sa qualité d'administrateur, il veille à la conservation de la bibliothèque,...

Code constitutionnel belge, contenant la constitution comparée aux sources ...

Edouard Eugène François baron Descamps - 1887 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1260
...qualité d'inspecteur, il veille à l'exécution des lois sur l'instruction supérieure et des réglemente + } 6 vU y~ K )g [ P iȣ&3 ע v K nI N M. En qualité d'administrateur, il voille à la conservation de la bibliothèque, des collections,...

L'Enseignement supérieur en Belgique: code annoté des disposititions légales ...

Léon Beckers - 1904 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 726
...doit résider dans la ville où se trouve l'université. Art. 26. — En sa qualité d'inspecteur, il veille à l'exécution des lois sur l'instruction...régularité et les programmes soigneusement observés. Art. 27. — En sa qualité d'administrateur, il veille à la conservation de la bibliothèque, des collections,...




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