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" Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra tre modre , pour la premire fois , de pareille amende & de dchance d'tat en cas de rcidive , & de tous dpens , dommages & intrts, conformment l'Arrt du... "
Les uvres de Virgile - 479
Virgil - 1787
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Élmens de la langue italienne

Franois Joseph Michault de Lannoy - 1778 - : 296
...fix mille livres d'amende , qui ne pourra tre modre, pour la premiere fois; de pareille amende & de dchance d'tat en cas de rcidive , & de tous dpens , dommages c intrts , conformment l'Arrt du Confeil du 30 Aot 1777, concernant les contrefaons....
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De la passion du jeu: depuis les temps anciens jusqu'a nos jours, 1

Jean Dusaulx - 1779 - : 652
...mille livres d'amende , qui ne pourra tre modre , pour la premire fois; de pareille amende & de dchance d'tat en cas de rcidive, & de...tous dpens, dommages & intrts , conformment l'Arrt du Confeil du 30 Aot 1777, concernant les contrefaons. A la charge que ces Prfentes...
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Éclaircissements sur le martyre de la lgion thbenne, et sur l'poque de ...

Pierre Joseph de Rivaz - 1779 - : 430
...fis mille livres d'amende, qui ne pourra tre modre , pour la premire fois, de pareille amende & de dchance d'tat en cas de rcidive, & de...tous dpens, dommages, & intrts, conformment l'Arrt du Confeil du jo Aot t777, concernant les contrefaons. A la charge que ces Prfentes...
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Essai sur diffrentes especes d'air, qu'on dsigne sous le nam d'air fixe ...

Sigaud de La Fond (M., Joseph Aignan) - 1779 - : 452
...ix mille livres d'amende ciui ne pourra tre modre , pour la premiere fois; de pareille amende & de dchance d'tat en cas de rcidive, & de...tous dpens , dommages & intrts , conformment l'Arrt du Confeil du 30 Aot 1777, concernant les contrefaons; la charge que se^ fttfaBKt...
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Mʹemoires philosophiques du Baron de ***, 1

Louis Athanase des Balbes de Berton de Crillon - 1779 - : 344
...mille, livre d'amende , qui ne pourra tre modre , pour la premiere fois , de pareille amende de dchance d'tat en cas de rcidive , & de...tous dpens , dommages & intrts , conformment l'Arrt du Cgnfeil du trente Aot 1777 , concernant les contrefaons.. A la charge que ces Prfentes...
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Fabliaux ou contes du XIIe et du XIIIe sicle, 1

Legrand (cit.) - 1779 - : 548
...mille livres d'amende , qui ne pourra tre mode're , pour la premiere fois , de pareille amende! & de dchance d'tat en cas de rcidive , & de tous dpens , dommages 6t intrts , conformement l'Arrt du Confeil du 50 Aot '777, concernant les contrefaons....
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Nouvelles observations sur l'Angleterre

abb Coyer (Gabriel Franois) - 1779 - : 380
...mille livres d'amende , qui ne poiura tre moJ-rLe pour la premicie fois ; de parei.le aujcn Je & de dchance d'tat en cas de- rcidive, &. de tous Dpens , dommages Se intrt, conformment l'Arrt du( Conl.il du jo Aot 1777) concernant les contrefaons....
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Extrait de Roland l'amoureux de Matheo Maria Boyardo, comte de Scaniano

Matteo Maria Boiardo, Louis Élisabeth de La Vergne de Tressan - 1780 - : 450
...fx mille livres d'amende qui ne pourra tre modre pour la premiere fois , de pareille amende & de dchance d'tat en cas de rcidive , & de...tous dpens , dommages & intrts , conformment l'Arrt du Confil du jo Aot 1777 , concernant lesi contrefaons ; A la charge que ces Prferncs*...
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Du service de l'artillerie la guerre

Antoni - 1780 - : 442
...mille livres d'amende , qui ne pourra tre modre pour l premire fois , de pareille amende & de dchance d'tat en cas de rcidive, &. de...tous dpens, dommages & intrts , conformment i }' Arrt du Confeil du jo Aot 1777 , concernant les contrefaons : A la charge que ces Prfentcs...
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Antiquits d'Herculanum: ou Les plus belles peintures antiques, et ..., 7

Sylvain Marchal - 1780 - : 344
...fix mille livres d'amende, qui ne pourra tre modre pour la premire fois, de pareill amende & de dchance d'tat en cas de rcidive , & de...tous dpens , dommages & intrts , conformment l'Arrt du Confeil du 30 Aot 1777 * concernant Íes contrefaflions : la charge que ces Prfentes...
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