Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du roi: registrés en la cour de parlement de Normandie ...R. Lallemant, imprimeur du roi, 1774 |
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ÇáÕÝÍÉ 688
... Royale Madame la Ducheffe de Guife , en l'Eglife de No- tre - Dame d'Alençon , 813 Arrêt du Parlement , confirma- tif de celui du 18 Juillet 2765 , qui fait défenfes aux Gouver Lieutenant de Roi neur , Major de la Ville de Dieppe , & à ...
... Royale Madame la Ducheffe de Guife , en l'Eglife de No- tre - Dame d'Alençon , 813 Arrêt du Parlement , confirma- tif de celui du 18 Juillet 2765 , qui fait défenfes aux Gouver Lieutenant de Roi neur , Major de la Ville de Dieppe , & à ...
ÇáÕÝÍÉ 697
... royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , & par ces Préfentes , fi- gnées de notre main , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît , que tous les Corps & Communautés de Marchands & Ar- tifans de notre Royaume , tels qu ...
... royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , & par ces Préfentes , fi- gnées de notre main , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît , que tous les Corps & Communautés de Marchands & Ar- tifans de notre Royaume , tels qu ...
ÇáÕÝÍÉ 716
... royale , nous avons dit , ftatué & ordonné , difons , ftatuons & ordonnons , vou- lons & nous plaît que les Sujets de ladite Religion de Saint Jean de Jérufalem , de quelque qualité & condition qu'ils foient , nés & à naître dans ...
... royale , nous avons dit , ftatué & ordonné , difons , ftatuons & ordonnons , vou- lons & nous plaît que les Sujets de ladite Religion de Saint Jean de Jérufalem , de quelque qualité & condition qu'ils foient , nés & à naître dans ...
ÇáÕÝÍÉ 718
... & autorité royale , nous avons ordonné , & par ces Préfentes , fignées de notre main , ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIE R. Le Collège de notre Ville d'Alençon fera 718 EDITS ET REGLEMENTS , - ...
... & autorité royale , nous avons ordonné , & par ces Préfentes , fignées de notre main , ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIE R. Le Collège de notre Ville d'Alençon fera 718 EDITS ET REGLEMENTS , - ...
ÇáÕÝÍÉ 722
... royale , nous avons ordonné , & par ces Préfen- tes , fignées de notre main , ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER . Le Collège de notre Ville de Rouen fera & demeurera confer- vé , confirmant en tant que ...
... royale , nous avons ordonné , & par ces Préfen- tes , fignées de notre main , ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER . Le Collège de notre Ville de Rouen fera & demeurera confer- vé , confirmant en tant que ...
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ainfi amés & féaux Amirautés Août auffi auront auxdits AUZANET avons ayent Bailliages caufe Chambres affemblées ci-deffus Clameur de Haro Commiffaires Confeil Confeillers conféquence confidéré Confignations Contrat Cour de Parlement Créan d'Aubaine Déclaration défenfes défenſes deniers Dieppe difpofitions diligence Duc de Penthiévre dudit Edit du mois enjoint eſt exécutés felon faifant fans fcel felon fa forme felon leur forme fera alloué feroient feront tenus feulement Février fieur fignées foient foit fommes forme & teneur fous fouvent fuivant grace de Dieu grace mil fept Greffiers Hambourg Hareng Havre Honfleur Huiffiers jufqu'à Juftice Juges Juillet Juin Jurifdictions l'Amirauté l'an de grace l'Arrêt l'article ladite ledit lefdits lefquels Lettres-Patentes Loix Majefté maniere mil fept cent n'eft néceffaire notredit notredite obferver Officiers ordonné & ordonne paffé Paroiffes payé perfonnes préfent Arrêt préfent Edit Procureur-Général puiffe puiffent raifon reffort refpectifs Réglements Rouen Sentence Siéges Subftituts Sujets tenant notre Cour tion Varech voulons
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ÇáÕÝÍÉ 1061 - A ces caufes & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité royale , nous...þ
ÇáÕÝÍÉ 821 - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , SALUT.þ
ÇáÕÝÍÉ 1315 - Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis de faire pour l'exécution d'icelles tous actes requis & néceflaires, fans demander autre perraiffion, & nonobftant clameur de Haro , Chartre Normande & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.þ
ÇáÕÝÍÉ 995 - Ouvrage , foi foit ajoutée comme à l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous aftes requis & néceffaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : car tel eft notre plaifir.þ
ÇáÕÝÍÉ 1035 - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.þ
ÇáÕÝÍÉ 1039 - Ouvrages , foit tenue pour dûement fignifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers-Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre...þ
ÇáÕÝÍÉ 930 - CAR tel eft notre plaifir: en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Verfailles le dixfeptieme jour de février , l'an de grâce mil fept cent trenteun, & de notre règne le feizieme.þ
ÇáÕÝÍÉ 929 - A ces caufes , & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre confeil, & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité royale , nous...þ
ÇáÕÝÍÉ 917 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.þ
ÇáÕÝÍÉ 698 - ... foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes.þ