 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - عدد الصفحات: 1062
...Lieutcnans- Généraux et Intendants en l'Amérique Méridionale , et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance , qui sera lue , puWiée et affichée , par-tout ou besoin sera , et enrcgiftrée aux Greffes des Conseib Supérieurs... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - عدد الصفحات: 882
...Saint. Louis; enjoignons au sieur de Barthomier , Commandant audit SaintLouis çt autres Commandans des quartiers, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera enregistrée dans tous les Grefies de la Jtirisdiction de Saint-Louis, même dans ceux de Léogane... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - عدد الصفحات: 932
...autres Officiers , tant des Troupes réglées que des Milices, de tenir la main, chacun en droit soi, à l'exécution de la présente Ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée par-tout où besoin sera. DONNÉ à Léogane. Signé DE CONFLANS. O R.DO N NÂ ff CE des Administrateurs,... | |
 | France - 1826 - عدد الصفحات: 500
...Enjoint SM au sieur lieutenant général de police de la ville , prévôté et vicomté de Paris , de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance , qui sera lue , publiée et affichée. N* lu 7* — RÈGLEMENT concernant les reprises faites par les vaisseaux de SM Versailles, i5 juin... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - عدد الصفحات: 754
...départis dans les provinces , et dans la généralité de Paris aux officiers du bureau des finances, de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance , qui sera lue, publiée et affichée par tout où besoin sera. Fait à Meudon le vingt-septième jbur de juillet mil sept cent vingt-trois.... | |
 | France - 1822 - عدد الصفحات: 508
...Etljoint SM au sieur lieutenant général de police de la ville , prévôté et vicomté de Paris , de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance , qui sera lue , publiée et affichée. N° in7. — RÈGLEMENT concernant les reprises faites par les vaisseaux de SM Versailles, i5juin i779.... | |
 | France - 1822 - عدد الصفحات: 514
...aux inspecteurs et officiers de police, du guet, dela garde, et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera imprimée, lue, publiée et affichée dans cette ville et faubourgs de Paris , et partout ailleurs... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1827 - عدد الصفحات: 568
...échevins, greffier et gardes de notre châtellenie, et à tous autres nos officiers et gens de loi, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera dans l'étendue de notredite châtellenie, à ce que personne n'en ignore.... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1827 - عدد الصفحات: 562
...échevins, greffier et gardes de notre châtellenie, et à tous autres nos officiers et gens de loi, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera dans l'étendue de notredite châtellenie , à ce que personne n'en ignore.... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1827 - عدد الصفحات: 558
...échevins, greffier et gardes de notre châtellenie , et à tous autres nos officiers et gens de loi, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera dans l'étendue de notredite châtellenie , à ce que personne n'en ignore.... | |
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la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui « sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera. 
