Calendrier des courses de chevaux, ou, "Racing calendar" franais ..., 2

Galignani, 1836
 

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147 - Comit ont lieu la majorit des voix; en cas de partage, la voix du prsident est prpondrante.
xl - Sur le rapport de notre ministre de l'Intrieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons dcrt et dcrtons ce qui suit : Art. 1".
cxxxvii - Dans le cas o le propritaire du cheval vainqueur ne devrait pas recevoir le prix, ce prix appartiendra : 1 Dans une course trois preuves, son concurrent dans la troisime ; 2 Dans une course deux preuves, au cheval qui sera arriv le premier au but aprs le vainqueur dans les deux preuves; et, dfaut, celui qui, en somme, aurait mis le moins de temps franchir les deux preuves; 3a Dans une course une seule preuve, au cheval arriv le second.
cxxxvii - Le juge et le prsident de la commission dsigneront chacun une personne pour tenir les chronomtres. Art. 29. A chaque preuve, les chevaux seront placs au point de dpart suivant le sort. S'il se...
cv - Л l'inscription, les chevaux de pur sang anglais, et les chevaux de pur sang arabes, barbes, turcs et persans, dont la gnalogie et la qualit de race pure ont t dment constates. Le stud-book franais (1838) contient -1438 inscriptions, savoir : 402 talons, 214 poulinires et 842 poulains ou pouliches.
cxxxv - Tout propritaire prsentant ou faisant prsenter en son nom un cheval pour les courses, est tenu de justifier de l'origine de ce cheval. A cet effet, il devra tre produit un certificat sign du propritaire et constatant le lieu o le cheval est n , et celui ou ceux o...
cxxxvii - ... du prsent rglement. En cas de fausse dclaration , le signataire sera tenu de restituer le prix s'il a gagn. Ce prix appartiendra ds lors au propritaire du cheval qui y aurait eu droit aprs le premier, s'il a rempli les conditions voulues.
cxii - Courses une plus grande impulsion; le besoin s'en fait sentir tous les jours davantage, et la Socit n'est ici que l'organe de toutes les personnes claires, en dclarant qu'elle regarde ces preuves comme le moyen d'amlioration le plus capital qu'on puisse employer; aussi croit-elle devoir employer tous ses efforts les multiplier de plus en plus en France.
cxxxiv - Le cheval ou la jument qui, aprs avoir reu une ou plusieurs surcharges, courra un prix d'une classe suprieure celui ou ceux qu'il aura dj gagns, reprendra le poids affect son ge.
xliii - ART. 23. Les talons seront inspects, chaque anne, avant la monte; l'inspecteur gnral prononcera la rforme de ceux qu'il trouvera dfectueux et les marquera.