Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles du projet de loi. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1" : Annales: Débats parlementaires - الصفحة 182بواسطة France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1895عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب
| 1904 - عدد الصفحات: 810
...(La discussion immédiate est ordonnée). M. LE PRÉSIDENT. — Personne ne demande la parole pour la discussion générale ?... Je consulte le Sénat...question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. Il n'ya pas d'opposition ?... Je donne lecture de l'article unique.... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - عدد الصفحات: 556
...une somme de 250,000 fr. et à s'imposer extraordinairement. Quelqu'un demande-t-il la parole pour la discussion générale?... Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer a la discussion des articles. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. le... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1872 - عدد الصفحات: 1248
...entend passera la discussion des articles du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qa'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1": « 11 est ouvert au ministre de la guerre sur l'exercice 1872 un crédit de 212,000 fr. affecté au... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1873 - عدد الصفحات: 1004
...savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article lw: t Art. 1er. — Sur les crédits ouverts au budget du ministère de la marine et des colonies par... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - عدد الصفحات: 1036
...l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée décide qu'elle passe à la discussion des articles.) • M. le président. Je donne lecture de l'article 1« : « Art. 1<*. —A partir du lor juillet 1875, le régime de l'exercice des débits de boissons cessera d'ôlre appliqué... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - عدد الصفحات: 882
...président. Le Sénat veut-il procéder à la discussion immédiate du projet de loi ? (Assentiment.) Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discnssion,des articles. (Le Sénat décide qu'il passe à la discu .- : des articles.) M. le président.... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - عدد الصفحات: 976
...savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'articlw 1" : t Art. l«r.— Il est alloué sur l'exercice 1875, au delà des crédits accordés... | |
| France - 1879 - عدد الصفحات: 852
...savoir si elle veut passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article unique du projet de loi qui est d'ailleurs la reproduction textuelle de celui que la Chambre vient... | |
| France - 1879 - عدد الصفحات: 762
...demandant la parole pour la discussion générale, l'Assemblée, consultée, décide qu'elle passera à la discussion des articles. M. LE PRÉSIDENT. Je donne lecture de l'article i". « La colonne de la place Vendôme sera reconstruite telle qu'elle existait au moment de sa destruction.... | |
| France - 1879 - عدد الصفحات: 912
...de restauration de l'hôtel de l'ambassade de France à Berlin. Personne ne demandant la parole sur la discussion générale, je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il veut passer à la disCUK ion des articles. Il n'ya pas d'opposition?... Il va être passé à la discussion... | |
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