الحقول المخفية
الكتب الكتب
" Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles du projet de loi. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1" :  "
Annales: Débats parlementaires - الصفحة 182
بواسطة France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1895
عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب

Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., الأعداد 89-90

1904 - عدد الصفحات: 810
...(La discussion immédiate est ordonnée). M. LE PRÉSIDENT. — Personne ne demande la parole pour la discussion générale ?... Je consulte le Sénat...question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. Il n'ya pas d'opposition ?... Je donne lecture de l'article unique....

Annales: Débats parlementaires, المجلد 22

France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - عدد الصفحات: 556
...une somme de 250,000 fr. et à s'imposer extraordinairement. Quelqu'un demande-t-il la parole pour la discussion générale?... Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer a la discussion des articles. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. le...

Annales de l'Assemblée nationale: Compte-rendu in extenso des ..., المجلد 13

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1872 - عدد الصفحات: 1248
...entend passera la discussion des articles du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qa'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article 1": « 11 est ouvert au ministre de la guerre sur l'exercice 1872 un crédit de 212,000 fr. affecté au...

Annales de l'Assemblée nationale: Compte-rendu in extenso des ..., المجلد 19

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1873 - عدد الصفحات: 1004
...savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article lw: t Art. 1er. — Sur les crédits ouverts au budget du ministère de la marine et des colonies par...

Annales de l'Assemblée nationale: Compte-rendu in extenso des ..., المجلد 38

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - عدد الصفحات: 1036
...l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée décide qu'elle passe à la discussion des articles.) • M. le président. Je donne lecture de l'article 1« : « Art. 1<*. —A partir du lor juillet 1875, le régime de l'exercice des débits de boissons cessera d'ôlre appliqué...

Annales du Sénat et de la Chambre des députés, الجزء 5

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - عدد الصفحات: 882
...président. Le Sénat veut-il procéder à la discussion immédiate du projet de loi ? (Assentiment.) Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discnssion,des articles. (Le Sénat décide qu'il passe à la discu .- : des articles.) M. le président....

Annales de l'Assemblée nationale: Compte-rendu in extenso des ..., المجلد 44

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - عدد الصفحات: 976
...savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'articlw 1" : t Art. l«r.— Il est alloué sur l'exercice 1875, au delà des crédits accordés...

Journal officiel de la République française

France - 1879 - عدد الصفحات: 852
...savoir si elle veut passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'article unique du projet de loi qui est d'ailleurs la reproduction textuelle de celui que la Chambre vient...

Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes ..., المجلد 4

France - 1879 - عدد الصفحات: 762
...demandant la parole pour la discussion générale, l'Assemblée, consultée, décide qu'elle passera à la discussion des articles. M. LE PRÉSIDENT. Je donne lecture de l'article i". « La colonne de la place Vendôme sera reconstruite telle qu'elle existait au moment de sa destruction....

Journal officiel de la République française

France - 1879 - عدد الصفحات: 912
...de restauration de l'hôtel de l'ambassade de France à Berlin. Personne ne demandant la parole sur la discussion générale, je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il veut passer à la disCUK ion des articles. Il n'ya pas d'opposition?... Il va être passé à la discussion...




  1. مكتبتي
  2. مساعدة
  3. بحث متقدم في الكتب
  4. التنزيل بتنسيق EPUB
  5. التنزيل بتنسيق PDF