... bismuth , du cobalt, de l'arsenic, du manganèse, de l'antimoine, du molybdène , de la plombagine ou autres matières métalliques , du soufre , du charbon de terre ou de pierre , du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique.... Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - الصفحة 76بواسطة France - 1836عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب
| 1810 - عدد الصفحات: 544
...•• • 3. Les minières comprennent les minerais de fer ditsd'alluvion , les terres pyriteùses propres à être converties en sulfate de fer, les...Les carrières renferment les ardoises , les grès , pierres à bâtir et autres , les marbres , granités, pierres à chaux , pierres à plâtre , les... | |
| 1810 - عدد الصفحات: 604
...métalliques , du soufre , du charbon de terre ou de pierre , du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. 3. Les minières...Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes,... | |
| France - 1810 - عدد الصفحات: 820
...métalliques , du soufre, du charbon de terre ou de pierre, du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. 3. Les minières...à être converties en sulfate de fer, les terres almnineuses et les tourbes. 4- Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres àbûtir... | |
| Albert Fritot - 1823 - عدد الصفحات: 620
...terre ou de pierre; du bois fossile , des bitumes , de l'alun et dés sulfates à base métallique. Les minières comprennent les minerais de fer dits...les terres pyriteuses propres à être converties en sulfates de fer , les terres alumineuses et les tourbes. Les carrières renferment les ardoises , les... | |
| Albert Fritot - 1823 - عدد الصفحات: 624
...de terre ou de pierre ; du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. Les minières comprennent les minerais de fer dits...les terres pyriteuses propres à être converties en sulfates de fer, les terres alumineuses et les tourbes. Les carrières renferment les ardoises , les... | |
| P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - عدد الصفحات: 340
...de la surface. ART. a. Minières. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvîon , les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. L'exploitation de ces substances ne peut avoir lieu sans une permission qui détermine les limites... | |
| Charles Bonaventure Marie Toullier - 1839 - عدد الصفحات: 594
...pyriteuses propres à (i) Ou peut voir encore U loi du 28 juillet 1791 , relative aux mines 2) Art. 2 ibid. être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes (i). Les carrières renferment les ardoises , les grès ; pierres à bâtir et autres , les marbres... | |
| Claude Etienne Delvincourt - 1825 - عدد الصفحات: 440
...considérées comme minières et dans le cas de l'article précédent , celles connues pour contenir les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 3. Les établissemens compris sous la dénomination indiquée en l'article 2 de la loi du 2i avril... | |
| Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - عدد الصفحات: 704
...sel gemme, de l'alun et des sulfates à base métallique. « ART. 3. Corresp. à Fart. 3 de la loi. Les minières comprennent les minerais de fer dits...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. « ART. 4- Corresp. a Fart. 4 de la loi. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres... | |
| Jean-Guillaume Locré - 1828 - عدد الصفحات: 692
...sel gemme, de l'alun et des sulfates à base métallique. « ART. 3. Corresp. a Fart. 3 de la loi. Les minières comprennent les minerais de fer dits...pyriteuses propres à être converties en sulfate Je fer, les terres alumineuses et les tourbes. « ART. 4- Corresp. a Fart. 4 de la loi. Les carrières... | |
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