| 1790 - عدد الصفحات: 546
...fa Rochffoucaiilt fut adopté en ces termes , à une grande rcajorité. «< L'Assemblée Nationale , considérant qu'elle n'a et ne peut avoir aucun pouvoir...ne permettent point qu'elle devienne le sujet d'une délibération ; considérant que l'attachement de l'Assemblée Nationale au culte Catholique, Apostolique... | |
| 1790 - عدد الصفحات: 516
...présentées, et un Membre de l'Assemblée a proposé la Motion suivante : « L'Assemblée Nationale considérant qu'elle n'a et ne peut avoir aucun pouvoir...la majesté de la religion ,*et le respect profond «pi lui est dû ne permettent point qu'elle devienne un sujet de délibération ; considéraut que... | |
| Etienne Dumont - 1790 - عدد الصفحات: 528
...plus fécond en ressources , ait pu susciter. Voici les termes de ce décret : L'assemblée nationale considérant qu'elle n'a et ne peut avoir aucun pouvoir...permettent (point qu'elle devienne le sujet d'une délibération ; Considérant que l'attachement de l'assemblée nationale au culte catholique , apostolique... | |
| France assemblée nat - 1790 - عدد الصفحات: 514
...proposé la Motion suivante : « L'Assemblée Nationale considérant qu'elle n'a et ne peut avoir auç.un pouvoir à exercer sur les consciences et sur les opinions religieuses ; que la mnjcsté de la religion, et le respect profond qui lui est dû ne permettent pomt qu'elle devienne... | |
| Collection - 1791 - عدد الصفحات: 614
...ne peuvent émaner que d'elle. ART. III, i3 Avril. Décret sur la religion. L'assemblée nationale considérant qu'elle n'a et ne peut avoir aucun pouvoir...respect profond qui lui est dû, , ne permettent point qu'eue devienne un sujet de délibération , considérant que l'attachement de l'assemblée nationale... | |
| Honoré-Gabriel de Riquetti comte de Mirabeau - 1791 - عدد الصفحات: 494
...priorité (i), et l'amendement de M. Destourmel. L'assemblée nationale, considérant qu'elle ii'a ni ne peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences...et le respect profond qui lui est dû ne permettent pas qu'elle devienne l'objet d'une délibération ; considérant que l'attachement de l'assemblée... | |
| Pierre Toussaint Durand de Maillane - 1791 - عدد الصفحات: 418
...Nationale considérant qu'elle n'a et » ne peut avoir aucun pouvoit à exercer sur les cons» ciences et les opinions religieuses, que la majesté de la »...religion et le respect profond qui lui est dû , ne pei> » mettent point qu'elle devienne un sujet de délibération. » Considérant que l'attachement... | |
| François Marie de Kerverseau - 1792 - عدد الصفحات: 448
...violent, le plus opiniâtre , le plus fécond en ressources eut pu suseiter ; fc L'Assemblée Nationale , considérant qu'elle n'a et ne peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les conseiences et sur les opinions religieuses ; que la majesté de la religion et le respect profond... | |
| Durand de Maillane (M., Pierre Toussaint) - 1792 - عدد الصفحات: 236
...pouvoir à exercer sur les consciences & les opinions » religieuses , que la majesté de la religion 8c le respect profond » qui lui est dû , ne permettent point qu'elle devienne un sujet » de délibération. Considérant que l'attachement de l'assemblée M nationale au culte... | |
| Leonard Alea - 1800 - عدد الصفحات: 206
...n'y aurait qu'à recourir au Dictionnaire de Morery , qui ne laisse rien à désirer à cet égajrd. que : " La majesté de la religion et le respect profond...lui est dû, ne permettent point qu'elle devienne un sujet de délibération , mais que SON ATTACHEMENT AU CULTE DE LA RELIGION CATHOLIQUE,, APOSTOLIQUE... | |
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