Les Empoisonnements criminels et accidentelsJ.-B. Baillière, 1902 - 538 ãä ÇáÕÝÍÇÊ |
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accidents acide alcaloïdes aliments antiseptique arsenicale arsénieux azotique bière blanc de zinc boissons borax Brouardel cadavre carbone cause centigrammes céruse chien chimique chloroforme cimetière cœur colchicine coloration Comité consultatif d'hygiène conservation considérable constaté contenant criminel d'hyg diarrhée digestion dose élimination employé empoisonnement expériences expertise fabrication falsification femme fièvre typhoïde Frantz Funck-Brentano grammes heures ingéré injection intoxication jours l'acide salicylique l'arsenic l'autopsie l'élimination l'emploi l'empoisonnement l'estomac l'expert l'ingestion l'intestin l'intoxication l'ordonnance l'organisme lait lésions liquide malade matières matières fécales méd médecin légiste médecine légale médicale médicament médication médico-légale ment Messieurs morphine mort muqueuse normal observations Ogier ordonnance organes perforation péritonite personnes pharmacien physiologiques pièce nº plomb poison potasse Pouchet Préfet présente produit putréfaction quantité question rapport réactions rein résidu résultats saccharine santé sels sera solution strychnine substances alimentaires substances toxiques substances vénéneuses sucre suivant sulfate sulfurique symptômes Tardieu tion toxicologie toxiques trouve tube urines viande Vibert viscères vomissements zinc
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ÇáÕÝÍÉ 4 - Quiconque, par aliments, breuvages, médicaments, violences, ou par tout autre moyen, aura procuré l'avortement d'une femme enceinte, soit qu'elle y ait consenti ou non, sera puni de la réclusion.þ
ÇáÕÝÍÉ 299 - Elle rougit en prononçant ces paroles, et, dans le moment d'après, elle pâlit d'une pâleur livide qui nous surprit tous; elle continua de crier et dit qu'on l'emportât, comme ne pouvant plus se soutenir. Nous la prîmes sous les bras; elle marchait à peine et toute courbée. On la déshabilla dans un instant; je la soutenais pendant qu'on la délaçait. Elle se plaignait toujours, et je remarquai qu'elle avait les larmes aux yeux. J'en fus étonnée et attendrie, car je la connaissais pour...þ
ÇáÕÝÍÉ 225 - S'ils sont impropres à cet usa.^e ou nuisibles, les objets seront détruits ou répandus aux frais du condamné. Le tribunal pourra ordonner que la destruction ou effusion aura lieu devant l'établissement ou le domicile du condamné.þ
ÇáÕÝÍÉ 5 - ... sans être de nature à donner la mort, sont nuisibles à la santé, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à cinq ans, et d'une amende de...þ
ÇáÕÝÍÉ 225 - Code pénal ou par l'arlicle 1er de la présente loi, il s'agit d'une marchandise contenant des mixtions nuisibles à la santé, l'amende sera de 50 à 500 francs, à moins que le quart des restitutions et dommages-intérêts n'excède cette dernière somme; l'emprisonnement sera de trois mois à deux ans. Le présent article sera applicable même au cas où la falsification nuisible serait connue de l'acheteur ou consommateur.þ
ÇáÕÝÍÉ 224 - ... sur la nature de toutes marchandises ; quiconque, par usage de faux poids ou de fausses mesures, aura trompé sur la quantité des choses vendues, sera puni de l'emprisonnement pendant trois mois au moins, un an au plus, et d'une amende qui ne pourra excéder le quart des restitutions et dommages-intérêts, ni être au-dessous de 50 fr.þ
ÇáÕÝÍÉ 300 - Elle ne la brave non plus avec fierté; contente de l'envisager sans émotion, et de la recevoir sans trouble. Triste consolation, puisque, malgré ce grand courage, nous l'avons perdue! C'est la grande vanité des choses humaines. Après que...þ
ÇáÕÝÍÉ 315 - Heu où est situé son établissement. Les chimistes , fabricants ou manufacturiers , employant une ou plusieurs desdites substances, seront également tenus d'en faire la déclaration dans la même forme. Ladite déclaration sera inscrite sur un registre à ce destiné, et dont un extrait sera remis au déclarant : elle devra être renouvelée dans le cas de déplacement de l'établissement.þ
ÇáÕÝÍÉ 5 - Lorsque les faits punis par l'article précédent auront été commis par suite d'un plan concerté, les coupables pourront être mis, par l'arrêt ou le jugement, sous la surveillance de la haute police pendant deux ans au moins et cinq ans au plus.þ
ÇáÕÝÍÉ 323 - Quiconque voudra faire le commerce d'une ou de plusieurs des substances comprises dans le tableau annexé à la présente ordonnance sera tenu d'en faire préalablement la déclaration devant le maire de la commune, en indiquant le lieu où est situé son établissement. « Les chimistes, fabricants ou manufacturiers employant une ou plusieurs desdites substances seront également tenus d'en faire la déclaration dans la même forme.þ