Almanach imprial, 6; 1812

Testu, 1806
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274 - Le consistoire de chaque glise sera compos du pasteur ou des pasteurs desservant cette glise , et d'anciens ou notables laques , choisis parmi les citoyens les plus imposs au rle des contributions directes : le nombre de ces notables ne pourra tre au-dessous de six ni au-dessus de douze.
274 - Les synodes sont chargs de surveiller sur tout ce qui concerne la clbration du culte , l'enseignement de la doctrine et la conduite des affaires ecclsiastiques. Leurs dcisions sont soumises l'approbation du Roi. Cinq glises consistoriales forment l'arrondissement d'un synode. Chaque synode...
146 - ... de la comparaison de la nature des recettes avec les lois et de la nature des dpenses avec les crdits.
148 - Lgion d'honneur consiste en un ruban rouge passant de l'paule droite au ct gauche, au bas duquel est attach l'aigle de la Lgion par un ruban moir rouge , et une plaque brode en argent, sur le ct gauche des manteaux et habits, compose de dix rayons, au milieu desquels est l'aigle de la Lgion, avec ces mots : Honneur et Patrie.
759 - L'instruction qui est donne aux Elves consiste principalement dans l'application des principes de physique et de mathmatiques , l'art de projeter et de construire les ouvrages relatifs aux routes , aux canaux . aux ports maritimes et...
146 - Lorsque l'examen du compte exige le concours de plusieurs Rfrendaires , un Rfrendaire de premire classe a la direction du travail , et fait le rapport la Chambre en prsence des Rfrendaires qui ont concouru au rapport.
148 - Majest voudrait confrer cette dcoration, ne sont pas compris dans ce nombre de soixante. Ils peuvent la recevoir sans tre membres de la Lgion. Les grands officiers de la Lgion qui obtiendront la grande dcoration continueront de porter la boutonnire de l'habit la dcoration de la Lgion d'honneur, conformment au dcret du 22 messidor an XII.
196 - Roi , sur tout ce qui est soumis l'action ou confi la surveillance du ministre public...
205 - ... ponts , canaux et autres travaux publics : les phares des ports de commerce ; les mines, minires et carrires; la navigation intrieure, le flottage ; le halage ; l'agriculture ; les, haras , dpts d'talons , ppinires et bergeries ; les de^schemens et dfrichemens ; le commerce...
951 - Les six premiers jours , en soie noire, ou noir et blanc , etc. Les cinq derniers jours , petit deuil. Habillement des hommes. Les six premiers jours , habit de drap noir, etc, Les cinq derniers jours , petit deuil. Pour les cousins issus de germains , huit j ours. Habillement des dames. Les cmq premiers jours ^ en soie.