...24 août 179o. M. Thenasy, nommé président du tribunal, a, en élevant la main, prêté le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, «t de remplir avec exactitude et impartialité les fonctions de son office. Les...

...discours encore, « le maire se leva, se découvrit et jura , en présence de tous les citoyens actifs, de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. » (Procès-verbal de la séance ). — Ce...

...deuxième membre de la municipalité de Beaufort, et le 7 février suivant le prieur prêtait serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir ses fonctions (3). (1) Archives municipales de Beau/art, série...

...l'église des Capucins, chacun de ses membres prêta le serment prescrit par l'art. 48 du décret, de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi et de bien remplir ses fonctions. Dès sa première réunion, le corps municipal...

...président du collège électoral. Il accepta aussitôt ces fonctions, et après avoir prêté le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du Royaume, « d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi », etc, il prit place au bureau et y prononça ce discou rs : « Messieurs, je...

...président du collège électoral. Il accepta aussitôt ces fonctions, et après avoir prêté le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du Royaume, « d'être fidèle à la Nation, i\ la Loi et au Roi », etc, il prit place au bureau et y prononça ce discours: « Messieurs, je suis...

...Après avoir entendu la messe, ils se groupèrent dans la nef et chaque membre formula le serment « de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui lui seraient...

...Lequel a prêté le serment, conformément à l'article 48 du décret de constitution des municipalités de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. CLXXXIII Du lundi treize décembre mil sept cent...

...eût prêté publiquement à l'Administration de district, entre les mains du président, le serment de « maintenir de tout son pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la NATION, à la Loi et au Roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui lui...

...puis, à l'appel nominal, chacun s'avançait et déposait son vote, après avoir prêté serment « de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, de choisir, en son âme et conscience, les plus dignes de la confiance publique,...